|
[23.053] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ÉCHANCRURES POUR L’ANNÉE 2023
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023
|
|
|
[23.054] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023
|
|
|
[23.055] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ROYAN SAUJON RUGBY POUR L’ANNÉE 2023
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023
|
|
|
[23.056] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ROYAN VAUX ATLANTIC FOOTBALL CLUB POUR L’ANNÉE 2023
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023
|
|
|
[23.057] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR L’ASSOCIATION ÉQUILIBRE POUR L’ANNÉE 2023
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023
|
|
|
[23.058] - ACQUISITION DE LOCAUX DANS L'IMMEUBLE APPARTENANT À HABITAT 17, 18 RUE LÉONARD DE VINCI À ROYAN, À USAGE DE MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023
|
|
|
[23.059] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) RELATIVE AU SCHÉMA COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DE L'INTÉGRATION DES FAMILLES DANS LEUR ENVIRONNEMENT - EXERCICE 2023 - PILIER 1 : ALIMENTATION DU SITE INTERNET ET DE L'OBSERVATOIRE PARTAGÉ - PILIER 3 : POLITIQUE D'INFORMATION JEUNESSE
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023
|
|
|
[23.060] - APPROBATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET DU PROJET D'ÉTABLISSEMENT DE LA CRÈCHE MUNICIPALE "LES MOUSSAILLONS" - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 22.132 DU 05 SEPTEMBRE 2022
Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023
|
|
|
[23.061] - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE MISE EN PLACE DU DISPOSITIF PETITS DÉJEUNERS AU SEIN DES ÉCOLES MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE L'YEUSE DE ROYAN
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023
|
|
|
[23.062] - RAPPORT SOCIAL UNIQUE (RSU) DE LA VILLE DE ROYAN - ANNÉE 2021
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023
|
|
|
[23.063] - AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AÉRONAUTIQUE CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET MONSIEUR PHILIPPE BEAUFILS
Rubrique : Aérodrome
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023
|
|
|
[23.064] - DEMANDE DE PROLONGATION D'EXPLOITATION DE LA CONCESSION MINÈRE DE SABLES ET DE GRAVIERS SILICIEUX MARINS DITE "PLATIN DE GRAVE" - AVIS CONSULTATIF
Rubrique : Enquête Publique
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023
|
|
|
[23.065] - TRANSFERT EN PROPRIÉTÉ DES ROUTES DÉPARTEMENTALES N°122 (RUE DES GARDES ET BOULEVARD DE L'OCÉAN), N°145 (AVENUE CHARLES REGAZZONI) ET N°730 (AVENUE ALIÉNOR D'AQUITAINE) DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023
|
|
|
[23.066] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+) POUR L'ANNÉE 2023
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023
|
|
|
[23.067] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION GROUPEMENT D'INTÉRÊT COMMERCIAL ET COMMUNAL (GICC) - ROYAN SHOPPING POUR L'ANNÉE 2023
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023
|
|
|
[23.068] - CENTRE ÉQUESTRE DE MAINE-GAUDIN - CENTRE DE PRÉPARATION AUX JEUX OLYMPIQUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU FONDS ÉPERON (FONDS D'ENCOURAGEMENT AUX PROJETS ÉQUESTRES RÉGIONAUX OU NATIONAUX), DU CONSEIL RÉGIONAL ET DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/04/2023
|
|
|
[23.044] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2023 DE LA TAXE FONCIÈRE (BÂTI ET NON BÂTI), DE LA TAXE D'HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES ET DE LA TAXE D'HABITATION SUR LES LOGEMENTS VACANTS
Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2023
|
|
|
[23.009] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE (DOB) - EXERCICE 2023 - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE (ROB)
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2023
|
|
|
[23.010] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2023 (SECTION INVESTISSEMENT)
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2023
|
|
|
[23.011] - ADMISSION DE CRÉANCES ÉTEINTES – BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 08/03/2023
|
|
|
