Les délibérations du Conseil Municipal

[09.128] - FIXATION DU MONTANT DES VACATIONS FUNÉRAIRES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 08/10/2009
Registre : 96 / Page : 178

[09.129] - B.S.DE REPORT - ANNÉE 2009 - BALANCE GÉNÉRALE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/10/2009
Registre : 96 / Page : 179

[09.130] - CESSION DE PARCELLES DE TERRAIN À MONSIEUR HUBERT POMMERET

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 08/10/2009
Registre : 96 / Page : 181

[09.131] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 3/2009

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/10/2009
Registre : 96 / Page : 182

[09.132] - AMÉNAGEMENT DU BOULEVARD FRÉDÉRIC GARNIER - 1ÈRE TRANCHE 2009 AUX ABORDS DU POSTE DE SECOURS LE MIRADO - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 08/10/2009
Registre : 96 / Page : 186

[09.133] - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DU QUAI DE COMMERCE ET D'UNE STATION DE CARBURANTS AU PORT DÉPARTEMANTAL DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 08/10/2009
Registre : 96 / Page : 187

[09.134] - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L'ACQUISITION DE QUATRE VÉHICULES ÉLECTRIQUES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 08/10/2009
Registre : 96 / Page : 188

[09.135] - INCORPORATION DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT "QUAI OUEST" DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 08/10/2009
Registre : 96 / Page : 189

[09.136] - INCORPORATION D'OFFICE DES ÉQUIPEMENTS ET ESPACES LIBRES DU LOTISSEMENT "LE TERRIER" DANS LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 08/10/2009
Registre : 96 / Page : 190

[09.137] - DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARTIE DE LA RUE ROGER MOIROUX

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 08/10/2009
Registre : 96 / Page : 191

[09.138] - PLAN CLIMAT DE L'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE - SIGNATURE DE LA CHARTE D'ENGAGEMENT CLIMAT-TERRITOIRE

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 08/10/2009
Registre : 96 / Page : 193

[09.139] - PERSONNEL TERRITORRIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2009

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 08/10/2009
Registre : 96 / Page : 194

[09.140] - PERSONNEL TERRITORIAL - MISE À DISPOSITION D'UN AGENT DE LA VILLE DE ROYAN AUPRÈS DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE DE SAINTES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 08/10/2009
Registre : 96 / Page : 198

[09.141] - DÉLÉGATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 08/10/2009
Registre : 96 / Page : 198

[09.109] - DÉNOMINATION DE LA CITÉ BLANCHE "RÉSIDENCE PIERRE LIS"

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 28/09/2009
Registre : 96 / Page : 144

[09.110] - AVENUE DE BORDEAUX - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 28/09/2009
Registre : 96 / Page : 145

[09.111] - GROUPES SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ - PROGRAMME DE TRAVAUX SCOLAIRES 2010 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 28/09/2009
Registre : 96 / Page : 146

[09.112] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE GOLF DE ROYAN - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Golf
Date du conseil : 28/09/2009
Registre : 96 / Page : 148

[09.113] - CENTRE D'ACCUEIL ET D'HÉBERGEMENT D'URGENCE - BAIL EMPHYTÉOTIQUE À INTERVENIR AVEC LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS

Rubrique : Baux
Date du conseil : 28/09/2009
Registre : 96 / Page : 149

[09.114] - CITÉ DES FLEURS - BAIL EMPHYTÉOTIQUE À CONCLURE AVEC HABITAT 17

Rubrique : Baux
Date du conseil : 28/09/2009
Registre : 96 / Page : 150