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[09.204] - HÔTEL D'ENTREPRISES - 53 RUE AMPÈRE - MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL À LA SOCIÉTÉ BSI FRANCE
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 23/12/2009
Registre : 97 / Page : 199
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[09.157] - CONTRAT DE TÉLÉSURVEILLANCE DES RÉSERVES DU MUSÉE DE ROYAN AVEC LA SOCIÉTÉ MANDIN-PALISSIER
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 101
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[09.158] - CONTRATS DE MAINTENANCE DES PROGICIELS ADAGIO ET MÉLODIE DE GESTION D'ACTES OFFICIELS POUR LE SERVICE ETAT CIVIL AVEC LA SOCIÉTÉ ARPEGE
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 102
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[09.159] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE À L'UTILISATION DES PROGICIELS DE GESTION FINANCIÈRE AVEC LA SOCIÉTÉ CIRIL SAS
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 103
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[09.160] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU PRÉAU DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS BOUCHET AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ATELIERS D'ART DRAMATIQUE
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 103
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[09.161] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRACIEUSE DU POSTE DE SECOURS DU LIDO À L'ASSOCIATION DE SAUVETAGE ET DE SECOURISME ROYAN ATLANTIQUE
Rubrique : Plages
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 104
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[09.162] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRACIEUSE DE LOCAUX À L'ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ARCANTE
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 105
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[09.163] - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION POUR L'INSERTION EN CHARENTE-MARITIME (AI 17) POUR L'INTERVENTION D'UNE BRIGADE VERTE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
Rubrique : Parcs - Jardins - Espaces verts
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 105
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[09.164] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION DU LOGEMENT N° 35, SIS 105 BOULEVARD CLEMENCEAU, AU PROFIT DE MADAME FRANÇOISE FAVRE
Rubrique : Logements
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 107
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[09.165] - MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL À L'HÔTEL D'ENTREPRISES AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ KPMG
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 107
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[09.166] - DÉGÂTS SUR CAMÉRAS DE SURVEILLANCE DU PARKING EN ENCLOS DU MARCHÉ CENTRAL - RÈGLEMENT DU SINISTRE
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 108
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[09.167] - ACHATS À TITRE ONÉREUX - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS (SECTION INVESTISSEMENT)
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 110
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[09.168] - DÉSIGNATION D'UN AVOCAT - AFFAIRE OUARRADI - PERMIS DE CONSTRUIRE SCI LES SABLES
Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 110
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[09.169] - DÉSIGNATION D'UN AVOCAT - AFFAIRE TORCHUT - PERMIS DE CONSTRUIRE SARL TPS IMMO
Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 111
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[09.170] - RENONCIATION À L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 112
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[09.171] - CONSTRUCTION D'UNE HALLE SPORTIVE AVEC SALLE DE MUSCULATION - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2007 - 2013
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 113
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[09.172] - ACCESSIBILITÉ DES VOIRIES ET ESPACES PUBLICS AUX PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE - LOI 2005-102 DU 11 FÉVRIER 2005
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 114
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[09.173] - MARCHÉ DE FOURNITURE DES TENUES PROFESSIONNELLES ET DES ACCESSOIRES VESTIMENTAIRES DES AGENTS DE LAÉ POLICE MUNICIPALE
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/12/2009
Registre : 97 / Page : 115
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[09.145] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE DE LA VILLE DE ROYAN -SIGNATURE D'UN MARCHÉ AVEC L'ASSOCIATION SERVICE PUBLIC 2000, EN VUE DU RÉEXAMEN DES OFFRES DE GESTION
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 19/11/2009
Registre : 97 / Page : 59
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[09.146] - DÉNOMINATION DE VOIE - IMPASSE DES ROSEAUX
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 19/11/2009
Registre : 97 / Page : 75
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