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[10.036] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE SOCIO CULTUREL DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 74
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[10.037] - ACHAT À TITRE ONÉREUX - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS - SECTION D'INVESTISSEMENT
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 77
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[10.038] - CONTRAT DE LOCATION POUR UN VÉHICULE PEUGEOT 308 FÉLINE - AUTORISATION DE SIGNATURE
Rubrique : Transports
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 77
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[10.039] - RENONCIATION À L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
Rubrique : Divers
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 78
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[10.040] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DES SINISTRÉS D'HAÏTI
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 51
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[10.041] - PERSONNEL TERRITORIAL - RÉGIME INDEMNITAIRE
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 29/01/2010
Registre : 98 / Page : 79
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[10.001] - DÉNOMINATION DE VOIES : ROUTE DE MONSONGE, ROUTE DE POUSSEAU, CHEMIN DE POMMES AIGRES
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 12
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[10.002] - CONVENTION DE PRÊT POUR L'EXPOSITION LES MONDES INVISIBLES DES PILOTES DE LA GIRONDE, AU MUSÉE DE ROYAN
Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 13
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[10.003] - CONTRAT DE MAINTENANCE DE L'ASCENSEUR DE L'HÔTEL DE VILLE
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 14
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[10.004] - MARCHÉ D'INSTALLATION D'UN ASCENSEUR DANS LA HALLE SPORTIVE - PROCÉDURE ADAPTÉE
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 14
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[10.005] - MARCHÉ DE MISSION DE COORDINATION DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ (CSPS) DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DU BOULEVARD FRÉDÉRIC GARNIER
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 16
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[10.006] - TRAVAUX DE RÉPARATION DE LA CHARPENTE ET DE RÉFECTION D'ÉTANCHÉITÉ DU PALAIS DES CONGRÈS - ATTRIBUTION DU MARCHÉ PAR PROCÉDURE ADAPTÉE
Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 17
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[10.007] - CONTRAT DE MAINTENANCE DE L'IMPRIMANTE DU CYBERATLANTYS
Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 18
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[10.008] - ACQUISITION DE TERRAINS CADASTRÉS SECTION AW N° 501, 502, 504 ET 506, APPARTENANT À MADAME DANIELLE MORAND-BARIL, SITUÉS BOULEVARD FRANCK LAMY, LIEU-DIT RATION, À ROYAN
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 19
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[10.009] - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AX N° 457, RUE DES RULLAS, APPARTENANT À MADAME MICHELLE MOREL A L'HUISSIER
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 20
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[10.010] - CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX - CESSION GRATUITE DE TERRAINS À HABITAT 17 - RUE DES ARTS
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 21
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[10.011] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT DES QUATRE EMPRUNTS RÉALISÉS AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS PAR LA SOCIÉTÉ ATLANTIC AMÉNAGEMENT, DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE CONSTRUCTION DE 34 LOGEMENTS RUE DE RATION
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 23
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[10.012] - ASSOCIATION DÉPARTEMENT ANIMATION - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2010 ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 25
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[10.013] - ORGANISATION D'UNE ÉTAPE DU TOUR DE FRANCE À LA VOILE 2010
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 26
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[10.014] - MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL À L'HÔTEL D'ENTREPRISES, 53 RUE AMPÈRE À ROYAN, À LA SOCIÉTÉ DÉFI GOURMAND
Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/01/2010
Registre : 98 / Page : 27
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