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[10.142] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 92
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[10.069] - JARDINS MARAÎCHERS RUE DE RATION BOULEVARD FRANCK LAMY - CONVENTIONS D'OCCUPATION POUR L'ANNÉE 2010
Rubrique : Divers
Date du conseil : 19/03/2010
Registre : 98 / Page : 157
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[10.070] - ACQUISITION DE TERRAINS CADASTRÉS SECTION AW 500 ET 503 APPARTENANT À MONSIEUR ALBERT LEBORGNE ET À MADAME JANINE LEBORGNE, SITUÉS BOULEVARD FRANCK LAMY LEIU-DIT RATION À ROYAN
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/03/2010
Registre : 98 / Page : 158
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[10.072] - MARCHÉ À BONS DE COMMANDE POUR L'APPROVISIONNEMENT EN MATÉRIELS D'ÉCLAIRAGE PUBLIC, SOURCES LUMINEUSES ET APPAREILLAGES ÉLECTRIQUES - PROCÉDURE ADAPTÉE
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 19/03/2010
Registre : 98 / Page : 160
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[10.073] - MARCHÉS À BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE MATÉRIELS DE SIGNALISATION ROUTIÈRE, PANNEAUX DE POLICE ET DIRECTIONNELS, ACCESSOIRES ET SUPPORTS - PROCÉDURE ADAPTÉE
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 19/03/2010
Registre : 98 / Page : 162
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[10.071] - MARCHÉS À BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE MATÉRIAUX DE VOIRIE - ÉMULSION - PROCÉDURE ADAPTÉE
Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 19/03/2010
Registre : 98 / Page : 160
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[10.074] - CUISINE CENTRALE DE ROYAN - TRAVAUX DE RECONSTRUCTION APRÈS SINISTRE - AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 19/03/2010
Registre : 98 / Page : 163
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[10.075] - IMPASSE DU CANOT - ACQUISITION À TITRE GRATUIT D'UN TRONÇON DE VOIE PRIVÉE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/03/2010
Registre : 98 / Page : 166
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[10.076] - RENONCIATION À L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
Rubrique : Divers
Date du conseil : 19/03/2010
Registre : 98 / Page : 167
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[10.077] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "GOLF DE ROYAN" - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rubrique : Golf
Date du conseil : 19/03/2010
Registre : 98 / Page : 168
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[10.078] - CONVENTION DE PRÊT RELATIVE À UNE EXPOSITION TEMPORAIRE À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA VILLE DE SAINTES
Rubrique : Divers
Date du conseil : 19/03/2010
Registre : 98 / Page : 169
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[10.079] - CONVENTION DE PRÊT D'OEUVRES PAR LA VILLE DE ROCHEFORT À LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Divers
Date du conseil : 19/03/2010
Registre : 98 / Page : 170
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[10.080] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS BOUCHET AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DE SAUVETAGE ET DE SECOURISME ROYAN ATLANTIQUE
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/03/2010
Registre : 98 / Page : 171
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[10.081] - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE POUR LES MISSIONS DE SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE ET D'ASSISTANCE AUX PERSONNES
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 19/03/2010
Registre : 98 / Page : 172
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[10.082] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE DEUX SIMULATEURS DU CYBERATLANTYS DE LA VILLE DE ROYAN À L'ASSOCIATION "CLUB DU GRAND OUEST AVIATION" DE PÉRIGNY
Rubrique : Divers
Date du conseil : 19/03/2010
Registre : 98 / Page : 173
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[10.083] - CONVENTION RELATIVE À L'ENTRETIEN DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA DIRECTION DE LA SÉCURITÉ DE L'AVIATION CIVILE SUD-OUEST
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 19/03/2010
Registre : 98 / Page : 176
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[10.084] - CONVENTION DE PARTENARIAT À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET MONSIEUR LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE REPRÉSENTÉ PAR MADAME LA RECTRICE DE L'ACADÉMIE DE POITIERS (REPAS)
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/03/2010
Registre : 98 / Page : 178
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[10.085] - BUDGET PRIMITIF 2010
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/03/2010
Registre : 98 / Page : 179
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[10.086] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT DE DEUX EMPRUNTS RÉALISÉS PAR LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS), CONCERNANT LA RÉALISATION DE LA DEUXIÈME TRANCHE DE TRENTE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DU PROGRAMME "CITÉ BLANCHE", COMPRENANT SOIXANTE LOGEMENTS
Rubrique : Logements
Date du conseil : 19/03/2010
Registre : 99 / Page : 11
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[10.087] - ACHATS À TITRE ONÉREUX - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/03/2010
Registre : 99 / Page : 13
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