Les délibérations du Conseil Municipal

[10.163] - ACCUEIL DE LOISIRS SAN HÉBERGEMENT LIBRENJEUX - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 25

[10.164] - ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT SECTEURS PÉRISCOLAIRES MUNICIPAUX - SIGNATURE DES CONVENTIONS DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 26

[10.165] - CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN À MONSIEUR BERNARD BOURGEOIS CADASTRÉE SECTION CE N° 17 LIEU-DIT LA COUDRAY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 27

[10.166] - RENONCIATION À L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 28

[10.167] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN - PARCELLE CADASTRÉE SECTION AX N°293 SISE LIEU-DIT LES RULLAS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 29

[10.168] - CONTRAT DE COPRODUCTION - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL POUR LE SPECTACLE "LES BAINS DE PLAGE" DE LA COMPAGNIE MILLE ET UNE VAQUES

Rubrique : Animation
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 30

[10.169] - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE ROYAN, LA CHAMBRE D'AGRICULTURE, L'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE ET L'ASSOCIATION STATION NAUTIQUE DU PAYS ROYANNAIS POUR L'ORGANISATION D'UN MARCHÉ FERMIER ET D'UN REPAS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 31

[10.143] - BUDGET PRIMITIF 2010

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 12/04/2010
Registre : 99 / Page : 96

[10.090] - INSTALLATION DE MONSIEUR JEAN-JACQUES JARDONNET DANS LES FONCTIONS DE CONSEILLER MUNICIPAL, EN REMPLACEMENT DE MADAME NATHALIE BOURDEAU, DÉMISSIONNAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 23

[10.091] - DLIVRANCE DE CONCESSIONS DE TERRAINS ET DE MONUMENTS À RESTAURER DANS LES CIMETIÈRES COMMUNAUX

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 24

[10.092] - CESSION DE PARCELLES DE TERRAINS À MONSIEUR HERVÉ DAVID, CADASTRÉES SECTION BX 233, 242 ET 300, LIEU-DIT LE RIVALENT NORD

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 25

[10.093] - CESSION GRATUITE DE TERRAIN À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE - PARCELLE CADASTRÉE SECTION CI 703, RUE D'ARSONVAL - RÉGULARISATION

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 25

[10.094] - CONTRAT DE MAINTENANCE POUR DOUZE TOILETTES AUTOMATISÉES

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 26

[10.095] - MARCHÉ CENTRAL - CONTRAT DE MAINTENANCE POUR LA VENTILATION MÉCANIQUE CONTRÔLÉE (VMC) ET LA POMPE DE RELEVAGE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 27

[10.096] - MISE À DISPOSITION DE LOCAUX DANS L'IMMEUBLE COMMUNAL SIS 53 RUE AMPÈRE À ROYAN À LA SASU ENTREPRISE ADAPTÉE ATLANTIQUE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 28

[10.097] - DÉSIGNATION D'UN AVOCAT - AFFAIRE COMPAGNIE DES EAUX DE ROYAN - INSTANCE N° 1000453-3

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 28

[10.098] - DÉSIGNATION D'UN AVOCAT - AFFAIRE MICHEL MERLE - INSTANCE N° 1000315-2

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 29

[10.099] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SCOLAIRES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 30

[10.100] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 33

[10.101] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/04/2010
Registre : 99 / Page : 34