Les délibérations du Conseil Municipal

[10.170] - DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 11/06/2010
Registre : 99 / Page : 126

[10.144] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2010 (SECTION D'INVESTISSEMENT)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 99 / Page : 196

[10.145] - MARCHÉ DE TRAVAUX DE RÉFECTION DES INSTALLATIONS SANITAIRES DU CENTRE D'HÉBERGEMENT ET DU CAMPING DU CENTRE DE PARACHUTISME DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 2

[10.146] - AMÉNAGEMENT DU BOULEVARD FRÉDÉRIC GARNIER - AVENANT N° 1 AU LOT N° 2 "ÉCLAIRAGE PUBLIC"

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 3

[10.147] - TRAVAUX DE MENUISERIES ALUMINIUM DANS LES BÂTIMENTS SCOLAIRES - PROGRAMME 2010 - ATTRIBUTION DU MARCHÉ PAR PROCÉDURE ADAPTÉE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 3

[10.148] - MARCHÉ DE FOURNITURES SCOLAIRES ET ÉQUIPEMENTS POUR LA CLASSE, MATÉRIELS POUR LE DESSIN ET LES TRAVAUX MANUELS, CONSOMMABLES POUR MATÉRIELS INFORMATIQUES ET FOURNITURE DE MANUELS SCOLAIRES POUR LES BESOINS DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 4

[10.149] - ACQUISITION DE MATÉRIELS DE NETTOYAGE - MARCHÉ PAR PROCÉDURE ADAPTÉE - ATTRIBUTION DU LOT N° 1 "NETTOYEUR HAUTE PRESSION SUR REMORQUE"

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 6

[10.150] - TRAVAUX SUR VOIRIE COMMUNALE - MARCHÉ À BONS DE COMMANDE PAR PROCÉDURE ADAPTÉE - ATTRIBUTION DU LOT N° 10 "TRAVAUX DE RÉENSABLEMENT"

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 7

[10.151] - CONTRAT DE MISE À DISPOSITION D'UN DISTRIBUTEUR DE BOISSONS CHAUDES AU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 8

[10.152] - ACHATS À TITRE ONÉREUX - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 9

[10.153] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 10

[10.154] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES VILLES DE ROYAN ET SAINT-PALAIS SUR MER - ORCHESTRE D'HARMONIE DES CONSERVATOIRES DE MUSIQUE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 11

[10.155] - DOMMAGES SUR POTEAU D'ÉCLAIRAGE PUBLIC AVENUE DANIEL HEDDE - RÈGLEMENT DU SINISTRE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 11

[10.156] - MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL DANS L'IMMEUBLE COMMUNAL SIS 53 RUE AMPÈRE À ROYAN AU PROFIT DE LA SARL SOLINET 17

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 13

[10.157] - MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN : CONTRATS D'ABONNEMENT DES BANCS N° 9, N° 19 ET N° 34 - MARCHÉ DU PARC DE ROYAN : ACTE DE CONCESSION DU STAND EXTÉRIEUR N° 1

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 13

[10.158] - PLAGE DE ROYAN - AUTORISATIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME

Rubrique : Plages
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 15

[10.159] - MOTIONS DE PROTESTATION À L'ENCONTRE DU PROJET DE FERMETURE DU 9ÈME POSTE D'ENSEIGNANT À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS BOUCHET ET DU PROJET DE FERMETURE CONDITIONNELLE DU 4ÈME POSTE D'ENSEIGNANT À L'ÉCOLE MATERNELLE DE L'YEUSE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 16

[10.160] - CONVENTION DE PARTENARIAT À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ÉTABLISSEMENT SAINTE MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE, RELATIVE À L'ORGANISATION D'UNE FORMATION "SÉCURITÉ ROUTIÈRE"

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 18

[10.162] - ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT GIMAJ'IN - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 24

[10.161] - APPROBATION DE LA CONVENTION GÉNÉRALE DE MISE À DISPOSITION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SARL "STAGES DOMINIQUE ROCHETEAU" POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 30/04/2010
Registre : 100 / Page : 20