Les délibérations du Conseil Municipal

[10.187] - ADMISSIONS EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2010
Registre : 99 / Page : 173

[10.188] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/06/2010
Registre : 99 / Page : 174

[10.189] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/06/2010
Registre : 99 / Page : 175

[10.190] - COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 28/06/2010
Registre : 99 / Page : 178

[10.191] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ETUDE DES LANGUES (CAREL)

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 28/06/2010
Registre : 99 / Page : 179

[10.192] - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'UNION DES MARAIS DU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME (UNIMA)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/06/2010
Registre : 99 / Page : 181

[10.193] - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/06/2010
Registre : 99 / Page : 182

[10.194] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES LYCÉES ET COLLÈGES ET DES CONSEILS D'ÉCOLES DES ÉTABLISSEMENTS DU 1ER DEGRÉ

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 28/06/2010
Registre : 99 / Page : 185

[10.195] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION ET D'EQUIPEMENT RURAL (SDEER)

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 28/06/2010
Registre : 99 / Page : 186

[10.196] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE SOCIO CULTUREL DE ROYAN

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/06/2010
Registre : 99 / Page : 187

[10.197] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT SU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA SAINTONGE (SEMDAS)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/06/2010
Registre : 99 / Page : 188

[10.198] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITÉ DIRECTEUR DE L'OFFICE DE TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 28/06/2010
Registre : 99 / Page : 189

[10-0811] - ARRETE AUTORISANT A TITRE TEMPORAIRE D'OCCUPATION DE LA PLAGE DE LA GRANDE CONCHE A L'OCCASION DE LA MANIFESTATION "UN VIOLON SUR LE SABLE" les 26, 28 ET 30 JUILLET 2010

Rubrique : Animation
Date du conseil : 23/06/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 31/03/2023

[10.171] - CRÉATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 19/06/2010
Registre : 99 / Page : 131

[10.172] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROFIT DU MAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 19/06/2010
Registre : 99 / Page : 136

[10.173] - AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA COMMUNE

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 19/06/2010
Registre : 99 / Page : 139

[10.174] - DÉSIGANTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DES JARDINS DU MONDE

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 19/06/2010
Registre : 99 / Page : 144

[10.175] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DU GOLF DE ROYAN

Rubrique : Golf
Date du conseil : 19/06/2010
Registre : 99 / Page : 146

[10.176] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 19/06/2010
Registre : 99 / Page : 148

[10.177] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DU CENTRE EQUESTRE DE ROYAN

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 19/06/2010
Registre : 99 / Page : 150