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[10.231] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION CENTRE SOCIO CULTUREL DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2010 - AVENANT N° 1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 136
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[10.232] - CONVENTION RELATIVE À L'ORGANISATION DE L'ÉTAPE ROYANNAISE DU FESTIVAL LES GRANDES TRAVERSÉES - ÉDITION 2010 - AVENANT N° 1
Rubrique : Animation
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 137
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[10.233] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITÉ DES FÊTES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 138
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[10.234] - PRIX DE LA VILLE DE ROYAN - SALON DES FEUILLES D'AQUARELLE - ANNÉE 2010
Rubrique : Animation
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 138
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[10.235] - ORGANISATION D'UN JEU CONCOURS PAR TIRAGE AU SORT À L'OCCASION DE LA PARUTION DU PREMIER NUMÉRO DU MAGAZINE "KOI 2. 9 À ROYAN" - DOTATION DE PRIX
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 139
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[10.236] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SCOLAIRES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 139
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[10.237] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION SYNDICALE DU MARAIS DE PONTAILLAC
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 140
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[10.238] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME (CAUE 17)
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 141
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[10.239] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+) POUR L'ANNÉE 2010 - AVENANT N° 2
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 142
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[10.240] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN SHOPPING POUR L'ANNÉE 2010 - AVENANT N° 1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 143
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[10.241] - AMÉNAGEMENT DU BOULEVARD FRÉDÉRIC GARNIER - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 144
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[10.242] - RÉGULARISATION DES LIMITES CADASTRALES - PROPRIÉTÉ DE MONSIEUR JEAN-JACQUES VEILLARD - 11 TER AVENUE DU BOCAGE
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 148
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[10.243] - IMPLANTATION D'UN POSTE TRANSFORMATEUR ELECTRICITÉ RÉSEAU DISTRIBUTION DE FRANCE (ERDF) ET D'UN SANITAIRE PUBLIC - SQUARE DE LA BRIGADE RAC - DÉPÔT DU PERMIS DE CONSTRUIRE - APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC ELECTRICITÉ RÉSEAU DISTRIBUTION DE FRANCE
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 148
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[10.244] - IMPLANTATION D'UN POSTE TRANSFORMATEUR ELECTRICITÉ RÉSEAU DISTRIBUTION DE FRANCE (ERDF) - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN TERRAIN RUE DES SAULES
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 149
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[10.245] - RUE DES RULLAS ET RUE DE RATION - ACQUISITION PAR CESSION GRATUITE D'UN TRONÇON DE TROTTOIR
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 150
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[10.246] - CESSION DE DEUX PARCELLES DE TERRAIN CADASTRÉES SECTION AX N°625 ET AX N°634, SISES À ROYAN LIEU-DIT LES RULLAS, À MONSIEUR ET MADAME RAYMOND GUEGAN
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 152
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[10.247] - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU MEMBRE
Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 152
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[10.248] - APPROBATION DU PRINCIPE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE LA PISCINE DE FONCILLON
Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 154
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[10.249] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EAU POTABLE - EXERCICE 2009
Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 159
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[10.250] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - CASINO - EXERCICE 2008/2009
Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 22/10/2010
Registre : 100 / Page : 160
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