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Les délibérations du Conseil Municipal

[10.278] - LANCEMENT D'UNE OPÉRATION PROGRAMMÉE D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT (OPAH) SUR LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Logements
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 30

[10.279] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES, ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 57

[10.280] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS, ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 56

[10.281] - RAPPORT D'ACTIVITÉS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE POUR L'ANNÉE 2009

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 57

[10.282] - INSTALLATION ET MAINTENANCE DE DISPOSITIFS HOMOLOGUÉS POUR LE CONTRÔLE AUTOMATISÉ DE FRANCHISSEMENT DE DEUX ROUGES

Rubrique : Divers
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 33

[10.283] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE CENTRE EQUESTRE DE ROYAN - MODIFICATIF N° 4 AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES BIENS.

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 38

[10.284] - PROJET D'EXTENSION ET DE RÉNOVATION DES LOCAUX DU GARDEN TENNIS - MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE ET DÉPÔT DU PERMIS DE CONSTRUIRE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 39

[10.285] - GALERIES BOTTON - PROLONGATION D'UNE ANNÉE DES CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - AVENANT N° 1

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 40

[10.286] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE LA PISCINE DE FONCILLON - ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 41

[10.287] - ADHÉSION À LA FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS CONCÉDANTES ET RÉGIES (FNCCR)

Rubrique : Divers
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 44

[10.288] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 4/2010 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 44

[10.289] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2010 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 46

[10.290] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SCOLAIRE ET FORMATION"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 47

[10.291] - PERSONNEL TERRITORIAL - RÉGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIÈRE TECHNIQUE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 49

[10.292] - PERSONNEL TERRITORIAL - CRÉATION DES NOUVEAUX GRADES DANS LE CADRE D'EMPLOIS DES TECHNICIENS TERRITORIAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 53

[10.293] - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSIONS AU PROFIT DES ÉLUS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 54

[10.294] - ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ CADASTRÉE SECTION AT N° 85 - AUTORISATION DE PORTER DES ENCHÈRES

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 06/12/2010
Registre : 101 / Page : 65

[10-1781] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT RUE JEAN RENOIR DU 06 AU 22 DÉCEMBRE 2010

Rubrique : Stationnement
Date du conseil : 22/11/2010
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 23/10/2023

[10.258] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - MODALITÉS DE DÉPÔT DES LISTES DES CANDIDATS POUR SIÉGER À LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 15/11/2010
Registre : 100 / Page : 191

[10.259] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "CENTRE EQUESTRE DE ROYAN" - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 15/11/2010
Registre : 100 / Page : 192

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