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[11.047] - ECOLE MATERNELLE SAINTE-MARIE/SAINT JEAN-BAPTISTE - VERSEMENT D'UN ACOMPTE À VALOIR SUR LE FORFAIT COMMUNAL 2010/2011
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.050] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "CENTRE EQUESTRE DE ROYAN" - AVENANT N° 2 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES BIENS
Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.051] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "JARDINS DU MONDE" - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES BIENS ET MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.052] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN OCÉAN CLUB GOLF, POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Golf
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.053] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION VOLLEY BALL ROYAN CÔTE DE BEAUTÉ, POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.054] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN SAUJON RUGBY, POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.055] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ENTENTE ROYAN OCÉAN CLUB/SAINT GEORGES DE DIDONNE HANDBALL, POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.056] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION DIVERTIMENTO, POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.057] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ET LE CENTRE D'ARTS PLASTIQUES, POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.058] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "CULTURE ET ANIMATION " ANNÉE 2011
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.059] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CONSEIL DE L'ARCHITECTURE DE L'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME (CAUE 17)
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.060] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE GROUPE ARCHITECTURE AMÉNAGEMENT URBANISME DE NANTES
Rubrique : Divers
Date du conseil : 11/03/2011
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[11.061] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION EQUILIBRE, POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/03/2011
Registre : / Page :
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[11.062] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION COMITÉ DES FÊTES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN, POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/03/2011
Registre : / Page :
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[11.063] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU PARC DE ROYAN
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/03/2011
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[11-0302] - ARRÉTÉ CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT AU N°65 BOULEVARD DE LA COTE D’ARGENT LUNDI 07 MARS 2011
Rubrique : Stationnement
Date du conseil : 02/03/2011
Registre : 11-0302 / Page :
Date de mise en ligne : 17/01/2024
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[11-0296] - ARRÉTÉ AUTORISANT LA POURSUITE DE L’ACTIVITÉ DE
"L’ESPACE PELLETAN" SIS 61 BIS RUE PAUL DOUMER À 17200 ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 28/02/2011
Registre : 11-0296 / Page :
Date de mise en ligne : 16/01/2024
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[11.024] - EXERCICE D'UN MANDAT SPÉCIAL À L'OCCASION DES JOURNÉES TECHNIQUES NATIONALES ORGANISÉES PAR L'AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ENERGIE (ADEME)
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/02/2011
Registre : / Page :
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[11.025] - ADHÉSION À L'ASSOCIATION D'ETUDES POUR L'AGENCE DE FINANCEMENT DES COLLECTIVITÉS LOCALES
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 18/02/2011
Registre : / Page :
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[11.026] - ACCUEIL DE JEUNES EN SERVICE CIVIQUE
Rubrique : Divers
Date du conseil : 18/02/2011
Registre : / Page :
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