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[11.089] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2011 DE LA TAXE D'HABITATION ET DES TAXES FONCIÈRES
Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 21/04/2011
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[11.090] - CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN À BÂTIR, NON VIABILISÉE, CADASTRÉE SECTION AR N° 22P, SISE À ROYAN LE BOIS EN RATOIRE, ROUTE DE MAISONFORT, À MONSIEUR JEAN-LOUIS CARTIER, GÉRANT DE LA SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE JLA
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/04/2011
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[11.091] - CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN À BÂTIR, NON VIABILISÉE, CADASTRÉE SECTION AR N° 17P, SISE À ROYAN LE BOIS EN RATOIRE, ROUTE DE MAISONFORT, À MONSIEUR ET MADAME JEAN-MICHEL GUINDANT
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/04/2011
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[11.092] - CESSIONS DE PARCELLES DE TERRAIN À BÂTIR, NON VIABILISÉES, CADASTRÉES SECTION AR N° 17P ET AR N° 22P, SISES À ROYAN LE BOIS EN RATOIRE, ROUTE DE MAISONFORT, À MONSIEUR ET MADAME ALFRED MENARD
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/04/2011
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[11.093] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION GROUPEMENT D'INTÉRÊT COMMERCIAL ET COMMUNAL (GICC) ROYAN SHOPPING, POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/04/2011
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[11.094] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+), POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/04/2011
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[11.095] - PROJET DE SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE L'ESTUAIRE DE LA GIRONDE ET MILIEUX ASSOCIÉS - CONSULTATION
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 21/04/2011
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[11.096] - EXERCICE D'UN MANDAT SPÉCIAL À L'OCCASION DU COLLOQUE ARCHITECTURE ET LABEL XXÈME" ET DE LA JOURNÉE LA MODERNITÉ RETROUVÉE - RECONNAÎTRE LES GRANDS ENSEMBLES"
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 21/04/2011
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[11.064] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DU SYNDICAT INTECOMMUNAL À VOCATION UNIQUE POUR LA DÉMOUSTICATION
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/04/2011
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[11.065] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "JARDINS DU MONDE" - DÉSIGNATION DU DIRECTEUR - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 04/04/2011
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[11.066] - PROJET DE CONSTRUCTION D'ABRIS DE JARDINS À LA RÉSIDENCE PIERER LIS (ANCIENNEMENT CITÉ BLMANCHE) - RUE ROGER MOIROUX - DÉPÔT DE DÉCLARATION PRÉALABLE AUX TRAVAUX
Rubrique : Logements
Date du conseil : 04/04/2011
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[11.067] - ADOPTION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ
Rubrique : Commerces
Date du conseil : 04/04/2011
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[11.068] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB POUR L'ANNÉE 2011 - AVENANT N° 1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2011
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[11.069] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCATION LES RÉGATES DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2011
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[11.070] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCATION ECHANCRURES POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2011
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[11.071] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCATION GÉNÉRALE DE PONTAILLAC POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2011
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[11.072] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SCOLAIRE ET FORMATION"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2011
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[11.073] - PROGRAMME CULTUREL 2011 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2011
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[11.074] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE
Rubrique : AVAP - ZPPAUP
Date du conseil : 04/04/2011
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[11.075] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COMITÉ DE JUMELAGE DE ROYAN ET DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rubrique : Jumelages
Date du conseil : 04/04/2011
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