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[11.120] - MISE EN PLACE D'UNE SECTORISATION POUR LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1ER DEGRÉ DE ROYAN
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.121] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉCOLE MATERNELLE SAINTE-MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2010/2011
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.122] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE SAINTE-MARIE SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2010/2011
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.123] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANICÈRE "GOLF DE ROYAN " - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINSITRATION
Rubrique : Golf
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.124] - AVIS SUR LE PROJET DE SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.125] - CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN NON VIABILISÉE, CADASTRÉE SECTION BH N° 1451, SISE À ROYAN RUE DU COL VERT, À LA SOCIÉTÉ EDEN PROMOTION
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.126] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT DE QUATRE EMPRUNTS RÉALISÉS PAR LA SA HLM IMMOBILIÈRE 3F AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS (RÉALISATION DE 24 LOGEMENTS COLLECTIFS, SITUÉS 8 BD DE LA PERCHE À ROYAN
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.127] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT DE QUATRE EMPRUNTS RÉALISÉS PAR LA SA HLM IMMOBILIÈRE 3F AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS (RÉALISATION DE 26 LOGEMENTS COLLECTIFS, SITUÉS 10 BD DE LA PERCHE À ROYAN
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.128] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2011
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.129] - EXERCICE D'UN MANDAT SPÉCIAL (M. YANNICK PAVON)
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.079] - PROJET DE REMPLACEMENT D'UNE BAIE VITRÉE PAR UNE PORTE VITREÉE AUX GALERIES BOTTON, POUR L'EXTENSION DU SYNDICAT D'INITIATIVE - DÉPÔT DE DÉCLARATION PRÉALABLE AUX TRAVAUX
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 21/04/2011
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[11.080] - INSTALLATION D'UN BUREAU D'INFORMATION PERMANENT DE FRANCE TÉLÉVISIONS - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT - DEMANDE DE SUBVENTIONS
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 21/04/2011
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[11.081] - MOIS DE L'ARCHITECTURE ET DU CADRE DE VIE - DEMANDE DE SUBVENTION À LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DU POITOU-CHARENTES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/04/2011
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[11.082] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SCOLAIRE ET FORMATION
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/04/2011
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[11.083] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURE
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/04/2011
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[11.084] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ANIMATION
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/04/2011
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[11.085] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION LES ENTRETIENS DE ROYAN
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/04/2011
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[11.086] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/04/2011
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[11.087] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVNETION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION SOCIÉTÉ D'ORGANISATION DES MANIFESTATIONS EQUESTRES DE LA CÔTE DE BEAUTÉ (SOMECOB), POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/04/2011
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[11.088] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2011 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/04/2011
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