Les délibérations du Conseil Municipal

[11.100] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - CASINO - EXERCICE 2009/2010

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.102] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EAU POTABLE - EXERCICE 2010

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.101] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - EXERCICE 2010

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.103] - PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DES CAPTAGES D'EAU POTABLE - CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE SYNDICAT DES EAUX DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.104] - APPROBATION D'UNE CONVENTION TRIPARTITE DE VENTE D'EAU EN GROS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN, LA VILLE DE VAUX SUR MER ET LE SYNDICAT DES EAUX DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.105] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION COMITÉ DES FÊTES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN (CFAR) POUR L'ANNÉE 2011 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.106] - CONVENTION CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "GROUPEMENT D'INTÉRÊT COMMERCIAL ET COMMUNAL (GICC)- ROYAN SHOPPING POUR L'ANNÉE 2011 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.107] - CONVENTION CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+) POUR L'ANNÉE 2011 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.108] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPOBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL DE LA VILLE DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.109] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN OCÉAN CLUB TENNIS POUR L'ANNÉE 2011

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.110] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "ANIMATION"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.111] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION TREMPLIN 17

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.112] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.113] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2011 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.114] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2011 - BUDGET ANNEXE EAU POTABLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.115] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2011 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.116] - ADMISSION EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.117] - DEMANDE DE SUBVENTION À LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DU POITOU-CHARENTES DANS LE CADRE DU LABEL VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.118] - CONSTRUCTION D'UN HANGAR PRIVÉ SUR LE SITE DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS (PB HÉLICOPTÈRES)

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 20/06/2011
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[11.119] - CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN À BÂTIR NON VIABILISÉE, CADASTRÉE SECTION BX N° 204, SISE À ROYAN RUE DU VIVIER, À MONSIEUR ET MADAME ANDRÉ RULLIER - MODIFICATIF

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/06/2011
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