Les délibérations du Conseil Municipal

[11.159] - FIXATION DU TAUX DE LA TAXE D'AMÉNAGEMENT

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 10/11/2011
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[11.160] - TAXE D'AMÉNAGEMENT - FIXATION DES EXONÉRATIONS FACULTATIVES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 10/11/2011
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[11.161] - SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DE LA VILLE DE ROYAN - DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DE SÉCURISATION DU CAPTAGE DE CHAUVIGNAC ET L'ÉQUIPEMENT DU FORAGE D'ARCES

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 10/11/2011
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[11.162] - INCORPORATION DES ÉQUIPEMENTS ET ESPACES LIBRES DU LOTISSEMENT "LES PLAISANCES DE LA MÉTAIRIE" DANS LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 10/11/2011
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[11.163] - INCORPORATION DES ÉQUIPEMENTS ET ESPACES LIBRES DU LOTISSEMENT "LES CERISIERS" DANS LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 10/11/2011
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[11.164] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS, ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 10/11/2011
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[11.165] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES, ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE POUR L'ANNÉE 2010

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 10/11/2011
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[11.166] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 5/2011

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/11/2011
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[11.167] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2011 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/11/2011
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[11.168] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 10/11/2011
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[11.169] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À DIVERSES ASSOCIATIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/11/2011
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[11.170] - RISQUES PROFESSIONNELS - ÉTABLISSEMENT DU DOCUMENT UNIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU FONDS NATIONAL DE PRÉVENTION GÉRÉ PAR LA CAISSE NATIONALE DE RETRAITE DES AGENTS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 10/11/2011
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[11.132] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROFIT DU MAIRE - MODIFICATIF N° 2

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 26/09/2011
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[11.133] - PORT DÉPARTEMENTAL DE ROYAN - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL PORTUAIRE

Rubrique : Port
Date du conseil : 26/09/2011
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[11.134] - CASINO DE ROYAN - CAHIER DES CHARGES - AVENANT N° 3

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 26/09/2011
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[11.135] - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) - MODIFICATION N° 1

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 26/09/2011
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[11.136] - AVENUE DES SEMIS - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 26/09/2011
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[11.137] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 4/2011

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/09/2011
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[11.138] - TAXE LOCALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ÉLECTRICITÉ - FIXATION DU COÉFFICIENT MULTIPLICATEUR

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 26/09/2011
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[11.139] - ADMISSIONS EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/09/2011
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