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[12.023] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "CULTURE"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.025] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SOCIAL, JEUNESSE ET FAMILLE"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.026] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN, POUR L'ANNÉE 2012
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.027] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION EQUILIBRE, POUR L'ANNÉE 2012
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.028] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "ANIMATION"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.029] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION RÊVE D'ICARE, POUR L'ANNÉE 2012
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.030] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE COMITÉ DES FÊTES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2012 - AVENANT N° 1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.031] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SPORT"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.032] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN SAUJON RUGBY, POUR L'ANNÉE 2012
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.033] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION VOLLEY BALL CLUB DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2012
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.034] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB, POUR L'ANNÉE 2012
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.035] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ENTENTE ROYAN OCÉAN CLUB SAINT-GEORGES DE DIDONNE HANDBALL, POUR L'ANNÉE 2012
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/02/2012
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[11.171] - GRAND PRIX DE LA VILLE DE ROYAN - SALON FEUILLES D'AQUARELLE - ANNÉE 2011
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/12/2011
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[11.172] - DÉNOMINATION DE VOIES (RUE DES CITRONNIERS - IMPASSE DU CÉDRAT)
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 15/12/2011
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[11.173] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SCOLAIRES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 15/12/2011
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[11.174] - CESSION DE QUATRE PARCELLES DE TERRAIN CADASTRÉES SECTION AV N° 194, N° 195 ET N° 196 RUE JOLIOT-CURIE ET RUE MARCELLIN BERTHELOT À MONSIEUR MICKAËL MASSACRE AGISSANT AU NOM DE LA CEMI PROMOTION
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/12/2011
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[11.175] - AVIS SUR LE PROJET ARRÊTÉ DU PLAN LCOAL D'URBANISME DE LA COMMUNE DE MÉDIS
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 15/12/2011
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[11.176] - MODIFICATION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ - CONSTITUION D'UN GROUPE DE TRAVAIL
Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 15/12/2011
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[11.177] - MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA RECONVERSION DU PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN EN PÔLE ÉVÉNEMENTIEL "SPECTACLES ET RENCONTRES" - RÉSILIATION DU MARCHÉ
Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 15/12/2011
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[11.178] - EXTENSION DES LOCAUX DU SERVICE ESPACES VERTS ENVIRONNEMENT - DEMANDE DE SUBVENTIONS
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 15/12/2011
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