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[12.004] - MODIFICATION DU RÈGLEMENT LOCAL DE LA PUBLICITÉ - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU GROUPE DE TRAVAIL
Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.005] - CRÉATION D'UNE AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE(AVAP)EN REMPLACEMENTDE LA ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL, URBAIN ET PAYSAGER (ZPPAUP)
Rubrique : AVAP - ZPPAUP
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.006] - MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS COMMUNAUX - RAPPORT ANNUEL 2011
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.007] - ACQUISITION À TITRE GRATUIT DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BI N° 812, SITUÉE 23 RUE DES CENDRILLES À ROYAN, APPARTENANT À MONSIEUR ET MADAME ALBERT MOREAU
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.008] - RÉHABILITATION DE L'ANCIEN "TIMY" POUR LA CRÉATION D'UNE ÉPICERIE SOLIDAIRE ET D'UN DOJO - DÉPÔT DE PERMIS DE CONSTRUIRE
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.009] - PROJET DE MISE EN SÉCURITÉ, D'ACHÈVEMENT DE LA RESTAURATION EXTÉRIEURE ET DE MISE EN VALEUR DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN - DEMANDE D'AUTORISATION DE TRAVAUX SUR UN IMMEUBLE CLASSÉ AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES
Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.010] - ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE RELATIVE AUX PÉRIMÈTRES DE PROTECTION DU CAPTAGE D'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE, DÉNOMMÉ "LE TERRIER", SITUÉ SUR LA COMMUNE D'ARCES SUR GIRONDE
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.011] - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2011 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.012] - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2011 - BUDGET CAMPING
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.013] - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2011 - BUDGET EAU POTABLE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.014] - BUDGET PRIMITIF 2012
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.015] - BUDGET PRIMITIF 2012 - BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.016] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION SOCIÉTÉ D'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS EQUESTRES DE LA CÔTE DE BEAUTÉ(SOMECOB), POUR L'ANNÉE 2012
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.017] - AVANCE DE TRÉSORERIE POUR LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "LES JARDINS DU MONDE"
Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.018] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "CENTRE EQUESTRE DE ROYAN" - AVENANT N° 3 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES BIENS
Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.019] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT DE QUATRE EMPRUNTS RÉALISÉS PAR LA SA HLM IMMOBILIERE 3F AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, POUR LA RÉALISATION DE VINGT-SIX LOGEMENTS COLLECTIFS SITUÉS RUE DES RENARDS À ROYAN
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.020] - TAXE DE SÉJOUR FORFAITAIRE - FIXATION DES TARIFS À COMPTER DU 1ER MAI 2012
Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.021] - PROGRAMME CULTUREL 2012 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL RÉGIONAL DU POITOU-CHARENTES - AIDE À LA COPRODUCTION ET À LA DIFFUSION D'UN SPECTACLE
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.022] - PROGRAMME CULTUREL 2012 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL DU POITOU-CHARENTES (ANNÉE GUILLAUME GILLET)
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.024] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN, POUR L'ANNÉE 2012
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/02/2012
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