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[12.044] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2012 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.045] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2012 DE LA TAXE D'HABITATION ET DES TAXES FONCIÈRES
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.046] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+) POUR L'ANNÉE 2012
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.047] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION GROUPEMENT D'INTÉRÊT COMMUNAL ET COMMERCIAL (GICC)- ROYAN SHOPPING POUR L'ANNÉE 2012
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.048] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "ANIMATION"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.049] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SOCIAL, FAMILLE, JEUNESSE"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.050] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.051] - PROGRAMMATION "BRAVO" 2012 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.052] - ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL RÉGIONAL DE POITOU-CHARENTES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.053] - ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.054] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ECHANCRURES POUR L'ANNÉE 2012
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.055] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION DIVERTIMENTO POUR L'ANNÉE 2012
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.056] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2012 - AVENANT N° 1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.057] - DÉNOMINATION DE VOIES - RUE DES BACRIES - IMPASSE DU GOUPIL
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.058] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB POUR L'ANNÉE 2012 - AVENANT N° 1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.059] - DEMANDE D'UNE SUBVENTION AUPRÈS DU FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (FIPD) POUR L'ACHAT DE GILETS PARE-BALLES POUR LES AGENTS DU SERVICE DE LA POLICE MUNICIPALE DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.060] - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE INTÉGRÉ POUR LA MISE EN ACCESSIBILITÉ DES ARRÊTS DU RÉSEAU DE TRANSPORT URBAIN "CARA'BUS" ET APPROBATION DE LA CONVENTION À CONCLURE ENTRE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) ET LES COMMUNES MEMBRES DE LA CARA
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.001] - PORT DÉPARTEMENTAL DE ROYAN - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL CONSULTATIF DE LA HALLE À MARÉE DE ROYAN
Rubrique : Port
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.002] - AMÉNAGEMENT DU QUAI DES SABLIERS - DEMANDE D'ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Rubrique : Plages
Date du conseil : 09/02/2012
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[12.003] - DEMANDE DE TRANSFERT DU PORT DÉPARTEMENTAL DE ROYAN À LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Port
Date du conseil : 09/02/2012
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