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[12.062] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES 2011
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/04/2012
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[12.063] - CESSION DES PARCELLES DE BOIS NON VIABILISÉES, CADASTRÉES SECTION CM N° 110, N° 138, N° 163 ET N° 167, SISES À ROYAN, LIEU-DIT GUINIELLE, AU PROFIT DE MONSIEUR MATHIEU DUMON
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/04/2012
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[12.064] - SERVICE DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DE LA VILLE DE ROYAN - RESTITUTION DES IMMEUBLES SIS SUR LA COMMUNE DE LA CHAY (TRANCHÉE DRAINANTE DE POMPIERRE)
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 20/04/2012
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[12.065] - ORGANISATION DU PREMIER FESTIVAL DES SPORTS URBAINS - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL DE POITOU-CHARENTES, DU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CHARENTE-MARITIME ET DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/04/2012
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[12.066] - MUSÉE DE ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE 2012
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/04/2012
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[12.067] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/04/2012
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[12.068] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION GÉNÉRALDE DE PONTAILLAC, POUR L'ANNÉE 2012
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/04/2012
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[12.069] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION LES MOUETTES DE ROYAN, POUR L'ANNÉE 2012
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/04/2012
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[12.070] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN OCÉAN CLUB GOLF, POUR L'ANNÉE 2012
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/04/2012
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[12.071] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN OCÉAN CLUB TENNIS, POUR L'ANNÉE 2012
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/04/2012
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[12.072] - SARL JAMA 17 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL
Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 20/04/2012
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[12.073] - EXERCICE D'UN MANDAT SPÉCIAL (M. PASCAL REVOLAT)
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 20/04/2012
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[12.036] - AMÉNAGEMENT DU QUAI DES SABLIERS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.037] - ACQUISITION DE PARCELLES SITUÉES DANS L'EMPRISE DE LA ROUTE DE MAISONFORT, CADASTRÉES SECTION AP N° 478, N° 479, N° 480 ET N° 481, APPARTENANT AUX CONSORTS GOULARD-ETOURNEAU
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.038] - CONSTRUCTION D'UN HANGAR PRIVÉ SUR LE SITE DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS AU PROFIT DE LA SCI PB HELICOPTERES
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.039] - JARDINS DU MONDE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA SOCIÉTÉ FLORE, SCIENCES, NATURE
Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.040] - AMÉNAGEMENT DE LA RUE PAUL DOUMER - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX ERDF, FRANCE TELECOM ET ÉCLAIRAGE PUBLIC
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.041] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SCOLAIRE ET FORMATION"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.042] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ ÉCOLE MATERNELLE SAINTE MARIE/SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2011/2012
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 26/03/2012
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[12.043] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE SAINTE MARIE/SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2011/2012
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 26/03/2012
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