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Les délibérations du Conseil Municipal

[12.097] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.098] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION LES RÉGATES DE ROYAN, POUR L'ANNÉE 2012

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.099] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ENTENTE ROYAN OCÉAN CLUB SAINT-GEORGES DE DIDONNE HANDBALL, POUR L'ANNÉE 2012 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.100] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION DÉFI DES PORTS - ROYAN (ADPR) POUR L'ANNÉE 2012

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.101] - PRIX DE LA VILLE DE ROYAN DANS LE CADRE DU PREMIER FESTIVAL DES SPORTS URBAINS, QUI S'EST DÉROULÉ DU SAMEDI 28 AVRIL AU DIMANCHE 6 MAI 2012

Rubrique : Divers
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.102] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION GÉNÉRALE DE PONTAILLAC POUR L'ANNÉE 2012 - AVENANT N°1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.103] - ETUDE PRÉALABLE À LA RESTAURATION DE L'ORGUE DE LA TRIBUNE DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME - DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE À L'ETAT

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.104] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE MUNCIPAL DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.105] - DÉNOMINATION DE LA GALERIE D'EXPOSITION DU COURS DE L'EUROPE "GALERIE LOUIS SIMON"

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.106] - DEMANDE DE SUBVENTION À LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DU POITOU-CHARENTES DANS LE CADRE DES ACTIONS LIÉES AU LABEL VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.107] - AVIS SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION DE STOCKAGE, DE DÉPOLLUTION, DE DÉMONTAGE, DE DÉCOUPAGE DE VÉHICULES HORS D'UAGE SUR LA COMMUNE DE SAINT SULPICE DE ROYAN PAR LA SOCIÉTÉ CANYON'S 4X4

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.108] - DISPOSITIF D'AIDE À LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES - CAMPAGNE 2012

Rubrique : Divers
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.109] - JARDINS POTAGERS COLLECTIFS DU VALLON DE RATION - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL DU POITOU-CHARENTES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.110] - TAXE LOCALE POUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - FIXATION DU TAUX DE RÉFACTION À COMPTER DE L'ANNÉE 2013

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.111] - ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BO N° 400 POUR L'ÉLARGISSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.112] - ACQUISITION DE PARCELLES CADASTRÉES SECTION BV N° 175 ET BV N° 176 POUR L'ÉLARGISSEMENT DU CHEMIN DES SORBIERS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.113] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "PORT DE ROYAN" - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Port
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.114] - FOURNITURE D'EAU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA VILLE DE VAUX SUR MER - CONVENTION POUR L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET LA GESTION DES ÉCARTS - SECTEUR NORD-OUEST DE ROYAN

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.115] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION "ANIMATION"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.061] - DÉSIGNATION DES MEMBRES COMPOSANT LE JURY PERMANENT DE MAÎTRISE D'OEUVRE, HORS ET AVEC CONCOURS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 20/04/2012
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