Les délibérations du Conseil Municipal

[12.077] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - EXERCICE 2011

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.078] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EAU POTABLE - EXERCICE 2011

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.079] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DE MONS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.080] - DÉCHETS MÉNAGERS - VERRE : FOURNITURE ET POSE DE COLONNES ENTERRÉES - CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL À INTERVENIR AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.081] - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR - EXERCICE 2011

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.082] - COMPTE ADMINISTRATIF 2011

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.083] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2011 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.084] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2011 - BUDGET EAU POTABLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.085] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2011 - BUDGET CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.086] - ADMISSIONS EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.087] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2012 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.088] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2012 - BUDGET EAU POTABLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.089] - AVANCE COMPLÉMENTAIRE DE TRÉSORERIE À LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "JARDINS DU MONDE"

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.090] - INDEMNISATION DE MONSIEUR JEAN-CLAUDE PTRUX - LIQUIDATEUR DES JARDINS DU MONDE

Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.091] - ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ (ZAC) POUSSEAU-LA GARENNE - DEMANDE DE DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE - DÉPÔT DE DOSSIER EN VUE DE L'INSTRUCTION

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.092] - MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN - GESTION EN RÉGIE DIRECTE DU PARKING EN ENCLOS - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 3/2012 BUDGET PRINCIPAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE ANNEXÉ AU BUDGET PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2012

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.093] - TRAVAUX AU CENTRE ÉQUETRE DE ROYAN - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ LASTIK

Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.094] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.095] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SOCIAL, JEUNESSE ET FAMILLE"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.096] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROYAN, POUR L'ANNÉE 2012

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/2012
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