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[12.134] - ADMISSIONS EN NON-VALEUR - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.135] - PARTICIPATION DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "PORT DE ROYAN" AU FINANCEMENT DES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DU QUAI DES SABLIERS ET D'UNE STATION DE CARBURANTS
Rubrique : Port
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.136] - TAXE LOCALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ÉLECTICITÉ - FIXATION DU COÉFFICIENT MULTIPLICATEUR POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.137] - FIXATION DES DURÉES D'AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES - ADDITIF N° 2
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.138] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT DE QUATRE EMPRUNTS RÉALISÉS PAR LA SA D'HLM ATLANTIC AMENAGEMENT AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS (RÉALISATION DE QUATRE LOGEMENTS SOCIAUX SITUÉS 77 BOULEVARD FRANCK LAMY À ROYAN - RÉSIDENCE LES HÉLIADES)
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.139] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.140] - DEMANDE DE SUBVENTION SUPPLÉMENTAIRE À LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE POITOU-CHARENTES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.141] - DÉSHERBAGE DES COLLECTIONS DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE
Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.142] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "DÉFI DES PORTS-ROYAN" POUR L'ANNÉE 2012 - AVENANT N° 1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.143] - DÉPARTEMENT ANIMATION - COMMUNICATION DES OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES D'AQUITAINE POITOU-CHARENTES
Rubrique : Animation
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.144] - MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE DE LA COMMUANUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.145] - VOEU SUR LA REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUANUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 14/09/2012
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[12.116] - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)- MODIFICATION N°2
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 23/07/2012
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[12.117] - CONSTRUCTION DE CINQUANTE-CINQ LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ET RÉHABILIATTION DE LA RÉSIDENCE TOUVENT - CONVENTION À INTERVENIR ENTRE HABITAT 17 ET LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Logements
Date du conseil : 23/07/2012
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[12.118] - CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AS N° 228, SISE AVENUE LOUIS BOUCHET À ROYAN, À LA SARL A2 PATRIMOINE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/07/2012
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[12.119] - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - PRISE DE LA COMPÉTENCE FACULTATIVE "CONSTRUCTION ET GESTION DES NOUVELLES CASERNES DE GENDARMERIE SUR LE TERRITOIRE DE LA CARA
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 23/07/2012
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[12.120] - CONSTRUCTION D'UN HANGAR SUR LE SITE DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS - MODIFICATIF N° 1
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 23/07/2012
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[12.074] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - CASINO - EXERCICE 2010/2011
Rubrique : Casinos
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.075] - DÉLÉGATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DE LA VILLE DE ROYAN - RÉGULARISATION
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 29/06/2012
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[12.076] - EAU POTABLE - USINE DE TRAITEMENT DU CAPTAGE DE CHAUVIGNAC - ACQUISITION DE PARCELLES CADASTRÉES SECTION B N° 163 ET N° 171P, SISES LIEU-DIT "LES PETITS PRÉS LANDRAUD" À BARZAN (17120) APPARTENANT À MADAME DANIÈLE ROSKILLY
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/06/2012
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