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[12.186] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2012 - BUDGET CAMPING MUNICIPAL
Rubrique : Campings
Date du conseil : 17/12/2012
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[12.165] - RAPPORT D'ACTIVITÉ DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE POUR L'ANNÉE 2011
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 30/11/2012
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[12.166] - ADHÉSION DE LA VILLE DE ROYAN AU RÉSEAU "VILLES-AMIES DES AÎNÉS" DE L'ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/11/2012
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[12.167] - SIGNATURE DU CONTRAT ENFANCE-JEUNESSE POUR LES ANNÉES 2012 À 2015
Rubrique : Maison de l'enfance
Date du conseil : 30/11/2012
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[12.168] - CONSTRUCTION DE L'UNITÉ DE TRAITEMENT D'EAU POTABLE DE LA SOURCE DE CHAUVIGNAC - VALIDATION DU COÛT PRÉVISIONNEL DÉFINITIF DES TRAVAUX ET DÉPÔT DE PERMIS DE CONSTRUIRE
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 30/11/2012
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[12.169] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 6/2012 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/11/2012
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[12.170] - CESSION DE PARCELLES DE BOIS NON VIABILISÉES, CADASTRÉES SECTION CM N° 110, N° 138, N° 163 ET N° 167, SISES À ROYAN LIEU-DIT GUINIELLE, À MONSIEUR MATHIEU DUMON - SUBSTITUTION PAR LA SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE "MCJMJP"
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/11/2012
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[12.171] - CHAUFFAGE DU TEMPLE D'AUNIS - DÉPÔT DU PERMIS DE CONSTRUIRE ET DEMANDE DE SUBVENTION
Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 30/11/2012
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[12.146] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLÈGE EMILE ZOLA
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 09/11/2012
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[12.147] - VENTE DU FONCIER RUE DU COL VERT POUR UN PROGRAMME DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS AIDÉS, À LA SCI RDV - DATE BUTOIR DES ACCORDS SUR LE FONCIER DÉCALÉE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/11/2012
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[12.148] - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AUTORISANT L'OCCUPATION PRIVATIVE DE L'IMMEUBLE COMMUNAL, SIS ESPLANADE DE PONTAILLAC, À USAGE COMMERCIAL "LA JABOTIÈRE", À LA SAS "FACE À NEW YORK"
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 09/11/2012
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[12.149] - CESSION DE PARCELLES DE TERRAIN, CADASTRÉES SECTION AX N° 533P, N° 683P, N° 767P ET N° 769P, SITUÉES EN PROLONGATION DE LA RUE PORT ROYAL, À LA SARL CAPIM OUEST, INVESTISSEUR POUR PÔLE EMPLOI
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/11/2012
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[12.150] - CESSION DE PARCELLES DE BOIS NON VIABILISÉES, CADASTRÉES SECTION B N° 1527, N° 1533, N° 5349, N° 5352 ET N° 5363, SISES AUX MATHES (17570) LIEU-DIT "LE BOIS DE MONSOUCI" À L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE (ACCA)
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/11/2012
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[12.151] - CESSION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN CADASTRÉE SECTION CI N° 788, SISE RUE LOUIS LEPINE À ROYAN, À LA SCI AURELINE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/11/2012
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[12.152] - EXTENSION DU CIMETIÈRE MONPERRIER - ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAIN NON VIABILISÉES, CADASTRÉES SECTION BZ N° 1P ET N° 2P SISES AU LIEU-DIT "LE FIEF DE L'ETAING" ET BK N° 19 SISE AU LIEU-DIT MONPERRIER" À ROYAN, APPARTENANT AUX CONSORTS BOURGEOIS
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/11/2012
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[12.153] - ACQUISITION DE PARCELLES CACDASTRÉES SECTION BE N° 763 ET N° 769 POUR L'ÉLARGISSEMENT DE L'ALLÉE DE LOUMADE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/11/2012
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[12.154] - ACQUISITION DE PARCELLES CADASTRÉES SECTION BE N° 764, N° 774 ET N° 778 POUR L'ÉLARGISSEMENT DE L'ALLÉE DE LOUMADE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 09/11/2012
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[12.155] - APPROBATION DE LA CONVENTION À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN, LA VILLE DE SAINT-GEORGES DE DIDONNE ET L'ASSOCIATION SYNDICALE DU MARAIS DE BOUBES ET BELMONT, POUR LA PARTICIPATION FINANCIÈRE À L'ÉTUDE HYDRAULIQUE DU RIVEAU DE VALLIÈRES
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 09/11/2012
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[12.156] - CONVENTION DE TRANSFERT PARTIEL ET TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET LA COMMUANUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE POUR DES TRAVAUX DE CRÉATION DE L'ARRÊT DE BUS ACCESSIBLE "CHARLES DE GAULLE" DU RÉSEAU URBAIN, BOULEVARD DE LA RÉPUBLIQUE À ROYAN
Rubrique : Transports
Date du conseil : 09/11/2012
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[12.157] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 5/2012 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/11/2012
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