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[13.027] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "COMITÉ DES FÊTES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN (CFAR) POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/02/2013
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[13.028] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "SOCIÉTÉ D'ORGANISATION DES MANIFESTATIONS EQUESTRES DE LA CÔTE DE BEAUTÉ (SOMECOB) POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/02/2013
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[13.029] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN OCÉAN CLUB GOLF POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/02/2013
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[13.030] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À LA SOCIÉTÉ HIPPIQUE ROYAN CÔTE DE BEAUTÉ 5SHRCB) POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/02/2013
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[13.031] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION ROYAN VAUX ATLANTIQUE FOOTBALL CLUB POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/02/2013
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[13.032] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN EMPRUNT RÉALISÉ PAR LA SA D'HLM "LE FOYER" AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITION EN VEFA (VENTE EN L'ETAT FUTUR D'ACHÈVEMENT) DE TROIS LOGEMENTS SITUÉS 87 RUE DES CENDRILLES À ROYAN
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/02/2013
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[13.033] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT DE QUATRE EMPRUNTS RÉALISÉS PAR LA SA D'HLM "LE FOYER" AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - RÉALISATION DE QUINZE LOGEMENTS PLUS (PRÊT LOCATIF À USAGE SOCIAL) ET SIX LOGEMENTS PLAI (PRÊT LOCATIF AIDÉ D'INTÉGRATION)SITUÉS RUE DES LOUTRES À ROYAN "LE HAMEAU DES CIVETTES"
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/02/2013
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[13.001] - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE - PRISE DE LA COMPÉTENCE OPTIONNELLE "EAU POTABLE"
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 04/01/2013
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[13.002] - EAU POTABLE - USINE DE TRAITEMENT DU CAPTAGE DE CHAUVIGNAC - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BN N° 164, SISE LIEU-DIT "LES PETITS PRÉS LANDRAUD" À BARZAN (17120), APPARTENANT AUX CONSORTS SOULISSE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/01/2013
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[13.003] - EGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN - PROJET DE RESTAURATION DE L'ÉLÉVATION OUEST - TRANCHE FERME 1/5 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA RÉSERVE PARLEMENTAIRE
Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 04/01/2013
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[13.004] - ENSEMBLE IMMOBILIER LA CLAIRIÈRE - FIXATION DES CONDITIONS PARTICULIÈRES POUR L'ALIÉNATION DE DEUX PARCELLES DE TERRAIN
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/01/2013
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[13.005] - DÉCHETS MÉNAGERS - VERRE : FOURNITURE ET POSE DE COLONNES ENTERRÉES - CONVENTIONS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC-DOMAINE PRIVÉ, À INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE ET VALIDATION DES IMPLANTATIONS.
Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 04/01/2013
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[13.006] - CHÂTEAU D'EAU DE BELMONT - CONVENTION AVEC TÉLÉDIFFUSION DE FRANCE (TDF) POUR L'IMPLANTATION D'UN SITE RADIOÉLECTRIQUE
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 04/01/2013
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[13.007] - RÉGIES À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "PORT DE ROYAN, "GOLF DE ROYAN" ET "CENTRE EQUESTRE DE ROYAN" - MODIFICATION DES ARTICLES 9 ET 10 DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/01/2013
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[13.008] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "GOLF DE ROYAN" - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rubrique : Golf
Date du conseil : 04/01/2013
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[13.009] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "CENTRE EQUESTRE DE ROYAN" - AVENANT N° 4 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES BIENS
Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 04/01/2013
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[13.010] - CONVENTION DE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DU SERVICE PUBLIC DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "CENTRE EQUESTRE DE ROYAN"
Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 04/01/2013
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[13.011] - APPROBATION DU BUDGET 2013 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME
Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 04/01/2013
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[13.012] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT DE DEUX EMPRUNTS RÉALISÉS PAR LA SA D'HLM "LE FOYER" AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITION EN VEFA (VENTE EN L'ÉTAT FUTUR D'ACHÈVEMENT) DE SEPT LOGEMENTS PLUS (PRÊT LOCATIF À USAGE SOCIAL) ET DEUX LOGEMENTS PLAI (PRÊT LOCATIF AIDÉ D'INTÉGRATION)BOULEVARD DE LA MARNE - PROGRAMME "FLEURS DE SEL"
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 04/01/2013
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[13.013] - RÉSIDENCE MONTMARTRE - AMODIATIONS DE PLACES DE STATIONNEMENT
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/01/2013
Registre : / Page :
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