|
[13.119] - PARTICIPATION DE LA VILLE DE ROYAN AUX TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU REZ-DE-CHAUSSÉE ET DE L'ACCUEIL DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ETUDE DES LANGUES (CAREL)
Rubrique : CAREL
Date du conseil : 28/06/2013
Registre : / Page :
|
|
|
[13.089] - INSTALLATION DE MADAME MARIE-CLAIRE SEURAT DANS LES FONCTIONS DE CONSEILLÈRE MUNICIPALE, EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR JEAN-CLAUDE PATRUX
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 11/04/2013
Registre : / Page :
|
|
|
[13.090] - ABATTEMENT SPÉCIAL À LA BASE EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPÉES OU DÉPENDANTES
Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 11/04/2013
Registre : / Page :
|
|
|
[13.091] - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE - MODALITÉS DE LA REPRÉSENTATION COMMUNALE À PARTIR DU PROCHAIN RENOUVELLEMENT GÉNÉRAL DES CONSEILS MUNICIPAUX
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 11/04/2013
Registre : / Page :
|
|
|
[13.092] - EXERCICE D'UN MANDAT SPÉCIAL (MONSIEUR PASCAL REVOLAT)
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 11/04/2013
Registre : / Page :
|
|
|
[13.093] - EGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN - MISE EN SÉCURITÉ, ACHÈVEMENT DE LA RESTAURATION EXTÉRIEURE ET DE MISE EN VALEUR - APPROBATION DU MONTANT GLOBAL DES TRAVAUX
Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 11/04/2013
Registre : / Page :
|
|
|
[13.094] - PROTOCOLE RELATIF À UN ENGAGEMENT RÉCIPROQUE DE CESSION ET D'ACQUISITION DE TERRAIN, À CONCLURE AVEC LA SAS FRADIN PROMOTION - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 11/04/2013
Registre : / Page :
|
|
|
[13.095] - ENSEMBLE IMMOBILIER LE NAUTILE - AUTORISATION DE DÉPÔT DE PERMIS DE CONSTRUIRE PAR LA SAS FRADIN PROMOTION
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 11/04/2013
Registre : / Page :
|
|
|
[13.096] - ENSEMBLE IMMOBILIER LA CLAIRIÈRE - DÉSAFFECTATION DES BÂTIMENTS DÉNOMMÉS LE PETIT CHÂTEAU ET LE GRAND CHÂTEAU
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 11/04/2013
Registre : / Page :
|
|
|
[13.097] - ENSEMBLE IMMOBILIER LA CLAIRIÈRE - DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES BÂTIMENTS DÉNOMMÉS LE PETIT CHÂTEAU ET LE GRAND CHÂTEAU
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 11/04/2013
Registre : / Page :
|
|
|
[13.098] - ENSEMBLE IMMOBILIER LA CLAIRIÈRE - ALIÉNATION DES BÂTIMENTS DÉNOMMÉS LE PETIT CHÂTEAU ET LE GRAND CHÂTEAU
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 11/04/2013
Registre : / Page :
|
|
|
[13.099] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2013 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/04/2013
Registre : / Page :
|
|
|
[13.100] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2013 - BUDGET EAU POTABLE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/04/2013
Registre : / Page :
|
|
|
[13.101] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SCOLAIRE ET FORMATION"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/04/2013
Registre : / Page :
|
|
|
[13.102] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SOCIAL, JEUNESSE ET FAMILLE"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/04/2013
Registre : / Page :
|
|
|
[13.103] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION EQUILIBRE, POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/04/2013
Registre : / Page :
|
|
|
[13.104] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE ROYAN, POUR L'ANNÉE 2013
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/04/2013
Registre : / Page :
|
|
|
[13.059] - INSTALLATION DE MADAME JACKIE DUVERGER DANS LES FONCTIONS DE CONSEILLÈRE MUNICIPALE EN REMPLACEMENT DE MADAME ELISABETH FAUQUET-MOLL
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 25/03/2013
Registre : / Page :
|
|
|
[13.060] - DISSOLUTION - LIQUIDATION DE LA SOCIÉTÉ ANONYME D'ECONOMIE MIXTE LOCALE (SAEML) JARDINS DU MONDE - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rubrique : Jardins du monde
Date du conseil : 25/03/2013
Registre : / Page :
|
|
|
[13.061] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "CENTRE EQUESTRE DE ROYAN" - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 25/03/2013
Registre : / Page :
|
|
|
