Les délibérations du Conseil Municipal

[13.128] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE - EAU POTABLE - EXERCICE 2012

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 28/06/2013
Registre : / Page :

[13.129] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 3/2013 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2013
Registre : / Page :

[13.130] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2013 - BUDGET CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2013
Registre : / Page :

[13.131] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2013 - BUDGET EAU POTABLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2013
Registre : / Page :

[13.132] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/06/2013
Registre : / Page :

[13.133] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/06/2013
Registre : / Page :

[13.134] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "ANIMATION"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/06/2013
Registre : / Page :

[13.135] - PRIX DE LA VILLE DE ROYAN DANS LE CADRE DU 2ÈME "FESTIVAL DES SPORTS URBAINS" QUI S'EST DÉROULÉ DU SAMEDI 18 AU LUNDI 20 MAI 2013

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 28/06/2013
Registre : / Page :

[13.136] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN 2", POUR L'ANNÉE 2013

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/06/2013
Registre : / Page :

[13.137] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION GÉNÉRALE DE PONTAILLAC, POUR L'ANNÉE 2013

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/06/2013
Registre : / Page :

[13.138] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2013 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/06/2013
Registre : / Page :

[13.139] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LES RÉGATES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2013 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/06/2013
Registre : / Page :

[13.140] - DEMANDES DE SUBVENTIONS À LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE POITOU-CHARENTES ET AU CONSEIL RÉGIONAL DE POITOU-CHARENTES, DANS LE CADRE DES ACTIONS LIÉES AU LABEL VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/06/2013
Registre : / Page :

[13.141] - DISPOSITIF D'AIDE À LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES - CAMPAGNE 2013

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 28/06/2013
Registre : / Page :

[13.142] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 28/06/2013
Registre : / Page :

[13.143] - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL - EXERCICE 2012

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2013
Registre : / Page :

[13.144] - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2012

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2013
Registre : / Page :

[13.145] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2012 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2013
Registre : / Page :

[13.146] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2012 - BUDGET CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2013
Registre : / Page :

[13.147] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2012 - BUDGET EAU POTABLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/06/2013
Registre : / Page :