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[13.168] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BI N° 841, N° 842 ET N° 849, POUR L'ÉLARGISSEMENT DE LA RUE DES CENDRILLES
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 05/09/2013
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[13.169] - SCI LA VILLALODGE ATLANTIQUE - RETOCESSION DE PARCELLES DE TERRAIN RUE DES RENARDS, RUE DES ESTURGEONS ET ALLÉE DES CHAMPS, CADASTRÉES SECTION BE N° 779, N° 782, N° 783, N° 785, N° 787, N° 789, N° 790, N° 793, N° 794, N° 796, N° 798, N° 800 ET N° 801, AU PROFIT DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 05/09/2013
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[13.170] - INVENTAIRE DES BIENS DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN
Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 05/09/2013
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[13.171] - RESTAURATION DE L'ORGUE DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA TRANCHE 1/4
Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 05/09/2013
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[13.172] - ACCESSIBILITÉ DU CENTRE LOCAL D'INFORMATION ET DE COORDINATION GÉRONTOLOGIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 05/09/2013
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[13.173] - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE POUR LA POSE ET L'ENTRETIEN DU BALISAGE D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE SAUJON-MÉDIS-ROYAN
Rubrique : Divers
Date du conseil : 05/09/2013
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[13.174] - CONVENTION DE TRANSFERT PARTIEL ET TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OEUVRAGE ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE, POUR DES TRAVAUX DE CRÉATION DE DIX-HUIT ARRÊTS DE BUS ACCESSIBLES, SITUÉS À ROYAN, SUR LE TRAJET DE LA LIGNE 13 DU RÉSEAU DE TRANSPORT EN COMMUN CARA'BUS
Rubrique : Transports
Date du conseil : 05/09/2013
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[13.175] - CONVENTION À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION SYNDICALE CONSTITUÉE D'OFFICE (ASCO) DU MARAIS DE POUSSEAU
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 05/09/2013
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[13.176] - APPROBATION D'UNE CONVENTION CONSTITUTIVE, DÉFINISSANT LES MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE RELATIVE À LA "RESPONSABILITÉ CIVILE EXPLOITANT D'AÉRODROME", POUR L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS
Rubrique : Assurances
Date du conseil : 05/09/2013
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[13.177] - DÉNOMINATION DE L'ESPACE VERT SITUÉ À L'ANGLE DE LA RUE JEANNE D'ARC ET DU BOULEVARD DU COLONEL ROBERT BAILLET "ESPACE SUZANNE NOEL"
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 05/09/2013
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[13.178] - DÉNOMINTAION DE VOIE - PROJET IMMOBILIER "LE HAMEAU DES CIVETTES II" - RUE DE LA JONCHÉE
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 05/09/2013
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[13.179] - DÉNOMINATION DE VOIES - PROJET IMMOBILIER "LE CLOS DES CENDRILLES" - RUE DES CEPS - IMPASSE DES BRINDILLES - IMPASSE DES SARMENTS
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 05/09/2013
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[13.180] - MUSÉE DE ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'EXPOSITION "ROYAN : PHOTOGRAPHIES DE LA RECONSTRUCTION (1950-1961)" - ARCHIVES PRHOTOGRAPHIQUES DU MINSITÈRE DE LA RECONSTRUCTION ET DE L'URBANISME
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 05/09/2013
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[13.181] - ADHÉSION DE LA VILLE DE ROYAN AU RÉSEAU FRANCOPHONE DES "VILLES-AMIES DES AÎNÉS" ET DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA VILLE
Rubrique : Divers
Date du conseil : 05/09/2013
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[13.182] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 05/09/2013
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[13.183] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ENTENTE ROYAN OCÉAN CLUB SAINT-GEORGES DE DIDONNE HANDBALL" - AVENANT N° 1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 05/09/2013
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[13.184] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION SOCIÉTÉ D'ORGANISATION DES MANIFESTATIONS EQUESTRES DE LA CÔTE DE BEAUTÉ (SOMECOB)- AVENANT N° 2
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 05/09/2013
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[13.185] - PERSONNEL TERRITORIAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE, ANNEXÉ AU BUDGET PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2013
Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 05/09/2013
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[13.105] - INSTALLATION DE MADAME HUGUETTE MONJOIN DANS LES FONCTIONS DE CONSEILLÈRE MUNICIPALE EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR JACQUES LAPOUGE
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/06/2013
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[13.106] - DÉSIGNATION DE MADAME HUGUETTE MONJOIN ET DE MADAME MARIE-CLAIRE SEURAT AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR JACQUES LAPOUGE ET DE MONSIEUR JEAN-CLAUDE PATRUX
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 28/06/2013
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