Outils d'accessibilité

Les délibérations du Conseil Municipal

[24.141] - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU MARCHÉ CENTRAL ET DU MARCHÉ DU PARC DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2024

[24.142] - DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU NOUVEAU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - ACTUALISATION DU BUDGET PREVISIONNEL

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2024

[24.143] - CONTRAT DE VILLE 2024– 2030 – ADOPTION DU DOCUMENT CONTRACTUEL

Rubrique : Logements
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/06/2024

[24.114] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°2/2024 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024

[24.117] - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024

[24.118] - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024

[24.119] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024

[24.120] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024

[24.115] - COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024

[24.116] - COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET ANNEXE PRODUCTION D'ÉNERGIE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/06/2024

[24-1271] - PORTANT AUTORISATION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 21 BOULEVARD BRIAND POUR L ANNEE 2024

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 13/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 20/06/2024

[24-1186] - CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT A HAUTEUR DES INTERSECTIONS FORMEES AVEC LA RUE MONTMARTRE ET LA RUE FONT DE CHERVES (REFECTION VOIRIE) LE LUNDI 10 JUIN 2024 OU LE LUNDI 17 JUIN 2024

Rubrique : Circulation
Date du conseil : 06/06/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 06/06/2024

[24.076] - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ADOPTÉ LE 3 JUIN 2021 - MODIFICATION N°2

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 30/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

[24.075] - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUITE AU BILAN DE CONCERTATION ET ARRET DU PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) ETABLI PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)

Rubrique : Urbanisme
Date du conseil : 30/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

[24.084] - CONVENTION D’OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ROYAN ATLANTIQUE VOLLEY BALL POUR L’ANNÉE 2024 - AVENANT N°1

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 30/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

[24.088] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ÉQUILIBRE POUR L’ANNÉE 2024

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

[24.089] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2024

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

[24.090] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION COMITÉ DES FETES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN (CFAR) POUR L'ANNÉE 2024

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

[24.091] - ADOPTION DE LA NOUVELLE IDENTITÉ VISUELLE DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

[24.093] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION ROYAN FAIT SON CINEMA POUR L'ANNÉE 2024

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/05/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 03/06/2024

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Mesure d"'"audience

Ce site utilise des cookies de mesure et d’analyse d’audience, tels que Google Analytics et Google Ads, afin d’évaluer et d’améliorer notre site internet.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Réseaux sociaux/Vidéos

Des plug-ins de réseaux sociaux et de vidéos, qui exploitent des cookies, sont présents sur ce site web. Ils permettent d’améliorer la convivialité et la promotion du site grâce à différentes interactions sociales.

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce site web utilise un certain nombre de cookies pour gérer, par exemple, les sessions utilisateurs.