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[14.032] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL PORTUAIRE
Rubrique : Port
Date du conseil : 14/04/2014
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[14.033] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - MODALITÉS DE DÉPÔT DES LISTES DES CANDIDATS POUR SIÈGER À LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 14/04/2014
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[14.034] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATIMOINE (CLAVAP)
Rubrique : AVAP - ZPPAUP
Date du conseil : 14/04/2014
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[14.035] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION GROUPEMENT D'INTÉRÊT COMMERCIAL ET COMMUNAL (GICC) - ROYAN SHOPPING
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 14/04/2014
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[14.036] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "GOLF DE ROYAN" - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rubrique : Golf
Date du conseil : 14/04/2014
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[14.037] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "CENTRE EQUESTRE DE ROYAN" - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - MODIFICATION N° 7 DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 14/04/2014
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[14.038] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "PORT DE ROYAN" - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rubrique : Port
Date du conseil : 14/04/2014
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[14.016] - ELECTION DU MAIRE DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/04/2014
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[14.017] - DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/04/2014
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[14.018] - ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/04/2014
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[14.015] - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) - MODIFICATION N° 3 - APPROBATION
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 13/03/2014
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[14.002] - RAPPORT DE LA COMMISSION LOCATION D'EVALUATION DES TRANNSFERTS DE CHARGES DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE - ÉVALUATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DES COMMUNES DE CORME-ECLUSE, SABLONCEAUX ET SAINT-ROMAIN DE BENET
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 13/02/2014
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[14.003] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2014 - SECTION D'INVESTISSEMENT
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/02/2014
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[14.004] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/02/2014
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[14.005] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION LE RÊVE D'ICARE, POUR L'ANNÉE 2014
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/02/2014
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[14.006] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FRONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE SAINTE MARIE / SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2013/2014
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 13/02/2014
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[14.007] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FRONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ - ÉCOLE MATERNELLE SAINTE MARIE / SAINT JEAN-BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2013/2014
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 13/02/2014
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[14.008] - CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/02/2014
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[14.009] - DÉSIGNATION D'UN TITULAIRE POUR LES LICENCES D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Divers
Date du conseil : 13/02/2014
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[14.010] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AT N° 85, SISE 52 AVENUE LOUIS BOUCHET À ROYAN, AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ FONCIÈRE "HABITAT ET HUMANISME"
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 13/02/2014
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