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[14.052] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2014 - AVENANT N° 1
Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 28/04/2014
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[14.053] - CENTRE HOSPITALIER DE ROYAN - REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 28/04/2014
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[14.054] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "COMITÉ DES FÊTES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN (CFAR)" POUR L'ANNÉE 2014 - AVENANT N° 1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/04/2014
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[14.055] - DEMANDES DE SUBVENTIONS À LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE POITOU CHARENTES ET AU CONSEIL RÉGIONAL DE POITOU CHARENTES DANS LE CADRE DES ACTIONS LIÉES AU LABEL VILLE D'ART ET D'HISTOIRE
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/04/2014
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[14.056] - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - RESTAURATION DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN (TRANCHE FERME ET TRANCHE CONDITIONNELLE)
Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 28/04/2014
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[14.057] - AMÉNAGEMENT DE LA RUE DES CENDRILLES - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX D'ELECTRICITÉ RÉSEAUX DISTRIBUTION FRANCE (ERDF), D'ÉCLAIRAGE PUBLIC ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 28/04/2014
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[14.058] - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES VOIES RESEAUX ET ESPACES COMMUNS DU LOTISSEMENT "LES ORANGERS"
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 28/04/2014
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[14.019] - CRÉATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 14/04/2014
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[14.020] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROFIT DU MAIRE
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 14/04/2014
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[14.021] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 14/04/2014
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[14.022] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 14/04/2014
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[14.023] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ETUDE DES LANGUES (CAREL)
Rubrique : CAREL
Date du conseil : 14/04/2014
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[14.024] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'UNION DES MARAIS DU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME (UNIMA)
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 14/04/2014
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[14.025] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 14/04/2014
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[14.026] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES LYCÉES, DES COLLÈGES ET DES CONSEILS D'ECOLES DES ÉTABLISSEMENTS DU 1ER DEGRÉ
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 14/04/2014
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[14.027] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION ET D'EQUIPEMENT RURAL (SDEER)
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 14/04/2014
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[14.028] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DE JUMELAGE
Rubrique : Jumelages
Date du conseil : 14/04/2014
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[14.029] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN
Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 14/04/2014
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[14.030] - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'AUNIS ET DE LA SAINTONGE (SEMDAS)
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 14/04/2014
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[14.031] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DIRECTEUR DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME
Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 14/04/2014
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