Les délibérations du Conseil Municipal

[14.096] - CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - TRANSFERT DES RÉSULTATS DE CLÔTURE AU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE ET RÉINTÉGRATION DE L'ACTIF ET DU PASSIF

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.097] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2014 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.098] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.099] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.100] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "LIGUE DES DROITS DE L'HOMME" (LDH)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.101] - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) - FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNÉE 2015

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.102] - DROIT A LA FORMATION DES ELUS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.103] - ADHÉSION AU "SOCLE COMMUN" D'APPUI À LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES - SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA ROCHELLE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.104] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "GROUPEMENT D'INTÉRÊT COMMERCIAL ET COMMUNAL (GICC) - ROYAN SHOPPING" POUR L'ANNÉE 2014

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.105] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'"ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+)" POUR L'ANNÉE 2014

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.106] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "DIVERTIMENTO" POUR L'ANNÉE 2014

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.107] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ECHANCRURES" POUR L'ANNÉE 2014

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.108] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "CENTRE D'ARTS PLASTIQUES" POUR L'ANNÉE 2014

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.109] - COMMISSION DE TRAVAIL ET DE RÉFLEXION À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - MODIFICATION DES MEMBRES

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.110] - CONVENTION ADHÉSION-PROJET N° CCA-17-14-006 DE MAÎTRISE FONCIÈRE DES EMPRISES, RELATIVE À LA CONVENTION CADRE N° CCA-17-14-001 ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE POITOU-CHARENTES (EPF)

Rubrique : Divers
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.111] - DEROGATION AU REPOS DOMINICAL - ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RESIDENCE DOMAINE DE MONS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.112] - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR LA MISE À DISPOSITION D'UN CONTAINER MARITIME

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.113] - VOEU SUR LE MAINTIEN D'UNE MATERNITÉ EN PAYS ROYANNAIS

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.114] - VŒU PORTANT SUR LE RATTACHEMENT DE LA RÉGION POITOU-CHARENTES À LA RÉGION AQUITAINE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.060] - DISPOSITIF D'AIDE À LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/2014
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