Les délibérations du Conseil Municipal

[14.125] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LES RÉGATES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2014 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 03/09/2014
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[14.126] - MONSIEUR JACQUES FAILLY - INDEMNISATION SUITE À SINISTRE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 03/09/2014
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[14.127] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 03/09/2014
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[14.128] - TAXE LOCALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITÉ (TLCFE) - FIXATION DU COEFFICIENT POUR 2015

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 03/09/2014
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[14.129] - AVENUE DU MAINE-GEOFFROY - DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DES PARCELLES CADASTRÉES BE N° 803 ET N° 804

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 03/09/2014
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[14.130] - AVENUE DU MAINE GEOFFROY - CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE BE N° 803 À M. ET MME MICHEL BOURGOGNE

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 03/09/2014
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[14.131] - AVENUE DU MAINE-GEOFFROY - CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE BE N° 804 À M. ET MME PHILIPPE GOUWY

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 03/09/2014
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[14.132] - SEMAINE RÉGIONALE DE L'ARBRE ET DE LA HAIE 2014 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL DE POITOU-CHARENTES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 03/09/2014
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[14.133] - FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ TECHNIQUE PLACÉ AUPRÈS DE LA VILLE DE ROYAN ET DÉCISION DU RECUEIL DE L'AVIS DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ

Rubrique : Elections
Date du conseil : 03/09/2014
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[14.134] - PROROGATION DE LA DATE DE RÉITÉRATION PAR ACTE AUTHENTIQUE DE LA CESSION DE LA PARCELLE SECTION AS N° 228 SISE AVENUE LOUIS BOUCHET À ROYAN, À LA SARL A2 PATRIMOINE

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 03/09/2014
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[14.086] - MISE À DISPOSITION DE PARCELLES À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) AYANT POUR OBJET UNE GARE INTERMODALE À ROYAN - PROCÈS-VERBAL DE MISE À DISPOSITION DU TERRAIN

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.087] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE EAU POTABLE - EXERCICE 2013

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.088] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - EXERCICE 2013

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.089] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE CASINO - EXERCICE 2012/2013

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.090] - SOCIETE NOUVELLE D'EXPLOITATION DU CASINO DE ROYAN - RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION D'EXPLOITATION DE JEUX

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.091] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL CONSULTATIF D'EXPLOITATION DE LA HALLE À MARÉE

Rubrique : Port
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.092] - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL - EXERCICE 2013

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.093] - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2013

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.094] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2013 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/06/2014
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[14.095] - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2013 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/06/2014
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