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Les délibérations du Conseil Municipal

[15.161] - PROGRAMMATION BRAVO 2016 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.162] - PRIX DE LA VILLE DE ROYAN - 26ÈME SALON D'AUTOMNE ANNÉE 2015

Rubrique : Divers
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.163] - DÉNOMINATION DE VOIE : RUE DES PIBALES - PROJET IMMOBILIER "LE CLOS DU LAC"

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.164] - DÉNOMINATION DE VOIE : ALLÉE DU VIEUX PUITS - PROJET IMMOBILIER "LES JARDINS DE LUCAS"

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.165] - DÉNOMINATION DE VOIE : RUE DES ZIBELINES - PROJET IMMOBILIER "LE CLOS DE CHARLOTTE"

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.166] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS, ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE POUR L'ANNÉE 2014

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.167] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES, ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE, POUR L'ANNÉE 2014

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.168] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - EXERCICE 2014

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.169] - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - EXERCICE 2014

Rubrique : DSP - Rapport des délégataires
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.145] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.126] - PRISE DE POSITION SUR LE SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE (SDCI) DE LA CHARENTE-MARITIME

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 16/11/2015
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[15.102] - INSTALLATION DE MADAME DOMINIQUE GACHET DANS LES FONCTIONS DE CONSEILLÈRE MUNICIPALE EN REMPLACEMENT DE MADAME FLORENCE DEAU

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/09/2015
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[15.103] - DÉSIGNATION DE MADAME DOMINIQUE GACHET AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES, EN REMPLACEMENT DE MADAME FLORENCE DEAU

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 18/09/2015
Registre : / Page :

[15.104] - RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "PORT DE ROYAN" - MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION (D. GACHET)

Rubrique : Port
Date du conseil : 18/09/2015
Registre : / Page :

[15.105] - MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES MEMBRES CONSTITUANT LA COMMISSION DE TRAVAIL ET DE RÉFLEXION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE : "DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE"

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 18/09/2015
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[15.106] - CONTRAT DE VILLE NOUVELLE GÉNÉRATION 2015/2020 - QUARTIER "L'YEUSE-LA ROBINIÈRE" À ROYAN - ADOPTION DU DOCUMENT CONTRACTUEL FINAL

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 18/09/2015
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[15.107] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 3/2015 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/09/2015
Registre : / Page :

[15.108] - DÉFICIT DE CAISSE DE LA RÉGIE D'AVANCES ET DE RECETTES DE LA SALLE DE SPECTACLES - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DU RÉGISSEUR TITULAIRE

Rubrique : Salle de spectacle
Date du conseil : 18/09/2015
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[15.109] - TAXE LOCALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITÉ (TLCFE) - MODIFICATION DES CRITÈRES D'ACTUALISATION

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 18/09/2015
Registre : / Page :

[15.110] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/09/2015
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