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[16.029] - CONTRÔLE AUTOMATISÉ DE FRANCHISSEMENT DE FEUX TRICOLORES
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.030] - COMMUNICATION DES OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES AQUITAINE, LIMOUSIN, POITOU-CHARENTES SUR LA GESTION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.001] - VILLE DE ROYAN - COMMUNICATION DES OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES AQUITAINE POITOU-CHARENTES
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 15/01/2016
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[16.002] - TAXE DE SÉJOUR FORFAITAIRE - FIXATION DES TARIFS À COMPTER DU 1ER MAI 2016
Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 15/01/2016
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[16.003] - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AUTORISANT L'OCCUPATION PRIVATIVE DE L'IMMEUBLE COMMUNAL À USAGE DU CENTRE DE BALNÉOTHÉRAPIE
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 15/01/2016
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[16.004] - RÉALISATION D'UN MULTIPLEXE CINÉMATOGRAPHIQUE - OFFRE D'ACHAT DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AM N° 166P ET N° 106P, APPARTENANT À LA COMMUNE DE ROYAN, SITUÉES ESPLANADE DE LA GARE À ROYAN
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 15/01/2016
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[15.127] - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DU COMITÉ DIRECTEUR DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN EN REMPLACEMENT DE MADAME FLORENCE DEAU
Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.128] - MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES MEMBRES CONSTITUANT LA COMMISSION DE TRAVAIL ET DE RÉFLEXION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) : "SYSTÈMES D'INFORMATION ET AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE" (M. PATRICK MARENGO)
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.129] - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - REMPLACEMENT DES MEMBRES ÉLUS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.130] - MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA VOIRIE, DES ESPACES PUBLICS COMMUNAUX ET DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC - RAPPORT ANNUEL 2015
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.131] - CONSTRUCTION DE TERRAINS FAMILIAUX SUR LE SITE DE "LA PUISADE" - DEMANDE DE SUBVENTIONS
Rubrique : Divers
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.132] - AMÉNAGEMENT ET GESTION DE TERRAINS FAMILIAUX SUR LE SITE DE "LA PUISADE" - BAIL À CONSTRUCTION
Rubrique : Divers
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.133] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - AUTORISATION D'OUVERTURE POUR 12 DIMANCHES SUR L'ANNÉE 2016
Rubrique : Divers
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.134] - PROTOCOLE QUADRIPARTITE ENTRE LA VILLE DE ROYAN, L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME, LE SYNDICAT D'INITIATIVE ET LA SOCIÉTÉ REGYCOM
Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.135] - RUE DES LOUTRES - CESSION D'UNE EMPRISE DE 25 M² SUR LA PARCELLE CADASTRÉE BR N° 345 À LA SARL YOREHANE, REPRÉSENTÉE PAR SON GÉRANT MONSIEUR JEAN-JACQUES RENAUT
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.136] - RUE DES LOUTRES - CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE BT N° 131P À LA SARL URBAN ET ÉCHANGES DE PARCELLES ENTRE LA SARL URBAN ET LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.137] - COMPTE DE GESTION 2015 DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DU CENTRE EQUESTRE DE ROYAN
Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.138] - COMPTE ADMINISTRATIF 2015 DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DU CENTRE EQUESTRE DE ROYAN
Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.139] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2015 DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DU CENTRE EQUESTRE DE ROYAN
Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 14/12/2015
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[15.140] - INCORPORATION DES RÉSULTATS 2015 DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DU CENTRE EQUESTRE DE ROYAN AU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 14/12/2015
Registre : / Page :
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