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[16.009] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ECOLE ÉLÉMENTAIRE SAINTE-MARIE/SAINT JEAN BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.010] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ECOLE MATERNELLE SAINTE-MARIE/SAINT JEAN BAPTISTE - ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.011] - CONVENTION DE TRANSFERT PARTIEL ET TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ENTRE LA COMMUNE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE POUR DES TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DE 77 ARRÊTS DE BUS
Rubrique : Transports
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.012] - DEMANDE DE MAINTIEN DES GARANTIES D'EMPRUNTS SUITE AU TRANSFERT DE PATRIMOINE DE LA SA HLM IMMOBILIERE 3F À LA SA HLM ATLANTIC AMENAGEMENT POUR LES LOGEMENTS COLLECTIFS 8 ET 10 BD DE LA PERCHE ET RUE DES RENARDS
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.013] - CONVENTION À INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS) POUR LA RÉALISATION DE TROIS OPÉRATIONS LOCATIVES SOCIALES
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.014] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE (DOB) 2016 - COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.015] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2016 (SECTION INVESTISSEMENT)
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.016] - INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.017] - PROJET DE CONVENTION AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME POUR LA RÉFECTION DE ROUTES DÉPARTEMENTALES SUR LA COMMUNE DE ROYAN, AVANT LEUR TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.018] - CANDIDATURE DE LA COMMUNE DE ROYAN À LA COMPÉTENCE PORTUAIRE POUR LE PORT DE ROYAN
Rubrique : Port
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.019] - CONVENTION POUR LA RÉALISATION D'UNE ÉTUDE PORTANT SUR L'ACCUEIL ET LE DÉVELOPPEMENT DE L'ACTIVITÉ CROISIÈRES SUR ET À PARTIR DU PORT DE ROYAN
Rubrique : Tourisme
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.020] - RÉALISATION D'UN MULTIPLEXE CINÉMATOGRAPHIQUE - AUTORISATION DE DÉPÔT DE PERMIS DE CONSTRUIRE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.021] - MISE À DISPOSITION DE LOCAUX MUNICIPAUX
Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.022] - AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS - CRÉATION D'UNE PISTE TAXIWAY DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL AQUITAINE, LIMOUSIN, POITOU-CHARENTES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.023] - PROGRAMMATION BRAVO 2016 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL RÉGIONAL AQUITAINE, LIMOUSIN, POITOU-CHARENTES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.024] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES - ANNÉE 2015
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.025] - MANDATEMENT DE L'AGENCE IMMOVAL 17 POUR LA CONSTITUTION D'UNE ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE, DESTINÉE À LA GESTION DES ESPACES ET ÉQUIPEMENTS COMMUNS DE LA RÉSIDENCE ET DU PARKING MONTMARTRE, SITUÉS 65-67 RUE FONT DE CHERVES À ROYAN - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE
Rubrique : Divers
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.026] - SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION ET D'EQUIPEMENT RURAL (SDEER) DE LA CHARENTE-MARITIME : MODIFICATION DES STATUTS - AJOUT D'UNE COMPÉTENCE À CARACTÈRE OPTIONNEL RELATIVE À L'INFRASTRUCTURE DE RECHARGE DE VÉHICULES ÉLECTRIQUES
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.027] - APPROBATION DU PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE)
Rubrique : Divers
Date du conseil : 21/03/2016
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[16.028] - RÉSIDENCE TOUT-VENT RUE IANNIS XENAKIS - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE POUR LE RÉSEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ - PUBLICATION DE L'ACTE
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 21/03/2016
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