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Les délibérations du Conseil Municipal

[16.102] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'"ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+)", POUR L'ANNÉE 2016

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/08/2016
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[16.103] - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE CADASTRÉE AN N° 838 AU PROFIT DE LA SARL "AUTOUR DU MONDE"

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/08/2016
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[16.1543] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 1 AVENUE CHARLES REGAZZONI DU 1ER AU 12 AOÛT 2016

Rubrique : Circulation
Date du conseil : 26/07/2016
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[16.060] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À ORPHEOPOLIS (ORPHELINAT MUTUALISTE DE LA POLICE NATIONALE - ASSISTANCE)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.061] - AMÉNAGEMENT DU BOULEVARD GEORGES CLEMENCEAU - ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX D'ENEDIS (EX ELECTRICITÉ RÉSEAU DISTRIBUTION FRANCE)

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.062] - TRAVAUX D'EXTENSION DES LOCAUX DU GOLF DE ROYAN - DÉPÔT DU PERMIS DE CONSTRUIRE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.063] - EGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN (MONUMENT HISTORIQUE CLASSÉ EN 1988) - MISE EN SÉCURITÉ, ACHÈVEMENT DE LA RESTAURATION EXTÉRIEURE ET MISE EN VALEUR - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA TRANCHE CONDITIONNELLE N° 4

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.064] - RESTAURATION DE L'ORGUE DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME DE ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA TRANCHE 4/4

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.065] - RÉHABILITATION DU PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN : ANNULATION DU DÉPÔT DU PERMIS DE CONSTRUIRE ET DÉPÔT D'UNE NOUVELLE DEMANDE

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.066] - ACCEPTATION DU DON DE L'ŒUVRE INTITULÉE "LE CASINO DE FONCILLON - 1919" DE L'ASSOCIATION DES AMIS DU MUSÉE, DE SON ENTRÉE DANS LES COLLECTIONS DU MUSÉE DE ROYAN ET DE SON INSCRIPTION SUR SON INVENTAIRE

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.067] - DÉNOMINATION DE VOIE : ALLÉE DES PINSONS

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.068] - DÉNOMINATION DE LA PLACE SITUÉE RÉSIDENCE PIERRE LIS À HAUTEUR DU N° 5 RUE ROGER MOIROUX : PLACE RIRI MET

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.069] - PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) 5ÈME MODIFICATION - MODIFICATION DU PLU EN VUE DE LA CONSTRUCTION DE TERRAINS FAMILIAUX SUR LE SITE DE "LA PUISADE"

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.070] - AMÉNAGEMENT ET GESTION DE TERRAINS FAMILIAUX SUR LE SITE DE "LA PUISADE" - MODIFICATION DE LA DURÉE DU BAIL À CONSTRUCTION

Rubrique : Divers
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.071] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2016 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.072] - COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE RECEVEUR MUNICIPAL - EXERCICE 2015

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.073] - COMPTE ADMINISTRATIF 2015 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE CAMPING

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.074] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2015 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/06/2016
Registre : / Page :

[16.075] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2015 - BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/06/2016
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[16.076] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/06/2016
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