Les délibérations du Conseil Municipal

[16.111] - CONTRAT DE VILLE 2015-2020 - QUARTIER PRIORITAIRE "L'YEUSE-LA ROBINIÈRE" À ROYAN - RAPPORT ANNUEL

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 03/10/2016
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[16.112] - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2016 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE CAMPING

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 03/10/2016
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[16.113] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2016 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 03/10/2016
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[16.114] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 03/10/2016
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[16.115] - ADMISSION DE CRÉANCES EN NON-VALEUR ET DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 03/10/2016
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[16.116] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN OCÉAN CLUB GOLF" POUR L'ANNÉE 2016

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 03/10/2016
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[16.117] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LES RÉGATES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2016 - AVENANT N° 1

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 03/10/2016
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[16.118] - DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (FSIPL) POUR AMÉLIORER L'ACCESSIBILITÉ DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP)

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 03/10/2016
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[16.119] - APPEL À PROJET FONDS D'INTERVENTION POUR LES SERVICES, L'ARTISANAT ET LE COMMERCE (FISAC) – REDYNAMISATION DU COMMERCE DE PROXIMITÉ – RÉNOVATION DES MARCHÉS ET DE LA SONORISATION DU CENTRE-VILLE - DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (FSIPL) AINSI QU'À TOUT AUTRE PARTENAIRE POTENTIEL

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 03/10/2016
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[16.120] - AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS - CRÉATION D'UNE PISTE TAXIWAY - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA RÉSERVE PARLEMENTAIRE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 03/10/2016
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[16.121] - DROIT DE PRÉSENTATION DANS LES MARCHÉS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 03/10/2016
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[16.122] - PARTICIPATION DE LA VILLE DE ROYAN À UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DE MARCHÉS DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET DE PRODUITS D'ENTRETIEN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 03/10/2016
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[16.123] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - DÉPLOIEMENT DES COMPTEURS GAZ COMMUNICANTS GRDF (GAZPAR)

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 03/10/2016
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[16.124] - SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS) - APPROBATION DES COMPTES DE L'EXERCICE 2015

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 03/10/2016
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[16.125] - DÉNOMINATION DE L'ESPACE PUBLIC SITUÉ ENTRE LE CASINO DE PONTAILLAC ET LA FAÇADE DE VERTHAMON "PROMENADE ROGER GENTY"

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 03/10/2016
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[16.126] - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "EXPLORER" DANS LE CADRE DU FESTIVAL SUR LES NOUVELLES EXPLORATIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 03/10/2016
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[16/2014] - CIRCULATION ET STATIONNEMENT 86 BIS AVENUE DE ROCHEFORT DU 03 OCTOBRE 2016 AU 07 OCTOBRE 2016

Rubrique : Circulation
Date du conseil : 26/09/2016
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[16;1896] - AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 09/09/2016
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[16.100] - MOTION DE SOUTIEN À LA COMMUNE DE SAINT-ROMAIN DE BENÊT SUITE À L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL NOTIFIANT LA FUSION ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE CHARENTE-ARNOULT CŒUR DE SAINTONGE ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE GÉMOZAC ET DE LA SAINTONGE VITICOLE ÉTENDUE À LA COMMUNE DE SAINT-ROMAIN DE BENÊT

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 01/08/2016
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[16.101] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "GROUPEMENT D'INTÉRÊT COMMERCIAL ET COMMUNAL (GICC) - ROYAN-SHOPPING", POUR L'ANNÉE 2016

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/08/2016
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