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[16.151] - MADAME GENEVIÈVE PIERRE - INDEMNISATION SUITE AU SINISTRE DU 30 MAI 2016
Rubrique : Assurances
Date du conseil : 08/12/2016
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[16.152] - ACCEPTATION DU DON DE L'ŒUVRE INTITULÉE "LE PORT DE ROYAN", RÉALISÉE PAR GASTON BALANDE, DE L'ASSOCIATION DES AMIS DU MUSÉE, DE SON ENTRÉE DANS LES COLLECTIONS DU MUSÉE DE ROYAN ET DE SON INSCRIPTION SUR SON INVENTAIRE
Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 08/12/2016
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[16.153] - ACCEPTATION DU DON DE L'ŒUVRE INTITULÉE "LE PORT DE ROYAN", RÉALISÉE PAR CHARLES MALFROY, DE L'ASSOCIATION DES AMIS DU MUSÉE, DE SON ENTRÉE DANS LES COLLECTIONS DU MUSÉE DE ROYAN ET DE SON INSCRIPTION SUR SON INVENTAIRE
Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 08/12/2016
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[16.127] - 2ÈME MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) AU 1ER JANVIER 2017
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 07/11/2016
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[16.128] - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) - AVIS DE LA COMMUNE
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 07/11/2016
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[16.129] - DÉSAFFECTATION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER "ECOLE JULES FERRY"
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 07/11/2016
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[16.130] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE AU CENTRE EQUESTRE DE ROYAN AVEC LA SARL ROYAN HORSE CLUB - AVENANT N° 3
Rubrique : Centre équestre
Date du conseil : 07/11/2016
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[16.131] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 3/2016 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 07/11/2016
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[16.132] - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION DE DÉFENSE DE L'EGLISE DE ROYAN (ADER)
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 07/11/2016
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[16.133] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR+) POUR L'ANNÉE 2016 - AVENANT N° 1
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 07/11/2016
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[16.134] - CONTRAT TERRITOIRE LECTURE AVEC LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) POUR LA POURSUITE DU DÉVELOPPEMENT DE LA MÉDIATHÈQUE
Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 07/11/2016
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[16.135] - RÉALISATION D'UNE ÉTUDE DE TERRITOIRE EN MATIÈRE DE LECTURE PUBLIQUE DANS LE CADRE DU CONTRAT TERRITOIRE LECTURE
Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 07/11/2016
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[16.136] - 27ÈME SALON D'AUTOMNE - ANNÉE 2016 : PRIX DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Divers
Date du conseil : 07/11/2016
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[16.104] - RÉALISATION D'UN MULTIPLEXE CINÉMATOGRAPHIQUE - CESSION DU FONCIER ET SIGNATURE D'UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 03/10/2016
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[16.105] - CESSION DE PARCELLES DE TERRAIN SITUÉES BOULEVARD FRANCK LAMY À ROYAN, CADASTRÉES SECTION AM N° 135, N° 172, N° 174, N° 175, N° 176, N° 177, N° 178 ET N° 179 À LA SOCIÉTÉ "SA LE FOYER" - MODIFICATION DES CONDITIONS DE PAIEMENT DU PRIX
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 03/10/2016
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[16.106] - STATION-SERVICE DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS - PROROGATION DU BAIL À CONSTRUCTION
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 03/10/2016
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[16.107] - SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF (SNC) ROYAN-LA PERCHE - RÉTROCESSION DE LA PARCELLE SITUÉE À L'ANGLE DU BOULEVARD DE LA PERCHE ET DE L'AVENUE REGAZZONI, CADASTRÉE SECTION AZ N° 471 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 03/10/2016
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[16.108] - SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE (SCI) LA VILLALODGE ATLANTIQUE - RÉTROCESSION DES PARCELLES SITUÉES RUES DES RENARDS, DES ESTURGEONS ET ALLÉE DES CHAMPS, CADASTRÉES SECTION BE N° 779, N° 782, N° 783, N° 785, N° 787, N° 789, N° 790, N° 793, N° 794, N° 796 ET N° 798 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 03/10/2016
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[16.109] - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DES PARCELLES CADASTRÉES BZ N° 627 ET CM N° 198 DÉSIGNANT UN TRONÇON DE LA VOIE COMMUNALE 104 - LIEUX-DITS "LES CHAUX" ET "GUINIELLE" - ENQUÊTE PUBLIQUE
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 03/10/2016
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[16.110] - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) AU 1ER JANVIER 2017
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 03/10/2016
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