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[17.066] - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) RELATIVE AU SCHÉMA COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DE L'INTÉGRATION DES FAMILLES DANS LEUR ENVIRONNEMENT
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 10/04/2017
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[17.067] - DÉNOMINATION DE VOIES : RUE DES HERMINES ET IMPASSE DE LA MARTRE DES PINS - PROJET IMMOBILIER "LE CLOS DE CHARLOTTE"
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 10/04/2017
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[17.068] - DÉNOMINATION DE VOIE : IMPASSE DES BROCARDS "LOTISSEMENT BELLEVUE"
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 10/04/2017
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[17.069] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'"ASSOCIATION GÉNÉRALE DE PONTAILLAC" POUR L'ANNÉE 2017
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2017
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[17.031] - MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES MEMBRES CONSTITUANT LES COMMISSIONS DE TRAVAIL ET DE RÉFLEXION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) : "EAU" - "ENVIRONNEMENT, ÉNERGIE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE" - "MER ET MILIEU MARITIME"
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 20/03/2017
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[17.032] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE SAINTE MARIE / SAINT JEAN BAPTISTE ANNÉE SCOLAIRE 2016/2017
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 20/03/2017
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[17.033] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU 1ER DEGRÉ ÉCOLE MATERNELLE SAINTE MARIE / SAINT JEAN BAPTISTE ANNÉE SCOLAIRE 2016/2017
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 20/03/2017
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[17.034] - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE (DOB) 2017 - COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/03/2017
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[17.035] - OUVERTURE DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 2017 (SECTION INVESTISSEMENT)
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/03/2017
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[17.036] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/03/2017
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[17.037] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SA D'HLM LE FOYER AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - CONSTRUCTION DE 28 LOGEMENTS COLLECTIFS "BD FRANCK LAMY À ROYAN - TRANCHE 1"
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 20/03/2017
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[17.038] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SA D'HLM LE FOYER AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - CONSTRUCTION DE 15 LOGEMENTS COLLECTIFS "BD FRANCK LAMY À ROYAN - TRANCHE 1" - RÉSIDENCE JEUNES YELLOME
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 20/03/2017
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[17.039] - BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES - ANNÉE 2016
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/03/2017
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[17.040] - ORGANISATION DE LA SIXIÈME ÉDITION DU FESTIVAL DES SPORTS URBAINS À ROYAN - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA CHARENTE-MARITIME
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 20/03/2017
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[17.041] - TRAVAUX DE SÉCURISATION DES ACCÈS AUX ÉCOLES - DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (FSIPL)
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 20/03/2017
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[17.042] - AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS - AMÉNAGEMENT D'ÉQUIPEMENTS ACCESSIBLES AUX PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE - DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (FSIPL)
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/03/2017
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[17.013] - INSTALLATION DE MONSIEUR BRUNO JARROIR DANS LES FONCTIONS DE CONSEILLER MUNICIPAL EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR BERNARD GIRAUD
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 06/02/2017
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[17.014] - DÉSIGNATION DE MONSIEUR BRUNO JARROIR AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES, EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR BERNARD GIRAUD
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 06/02/2017
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[17.015] - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE L'UNION DES MARAIS DU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME (UNIMA) - DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - DU PARC NATUREL MARIN DE L'ESTUAIRE DE LA GIRONDE ET DE LA MER DES PERTUIS, EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR BERNARD GIRAUD
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 06/02/2017
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[17.016] - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE "PORT DE ROYAN", EN REMPLACEMENT DE MONSIEUR BERNARD GIRAUD
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 06/02/2017
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