|
[17.086] - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - EXERCICE 2016
Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 30/06/2017
Registre : / Page :
|
|
[17.087] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/06/2017
Registre : / Page :
|
|
[17.088] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT DE QUATRE EMPRUNTS RÉALISÉS PAR LA SA HLM CLAIRSIENNE AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - ACQUISITION EN VENTE EN L'ETAT FUTUR D'ACHÈVEMENT (VEFA) DE 28 LOGEMENTS RUE DES LOUTRES À ROYAN
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/06/2017
Registre : / Page :
|
|
[17.089] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS) AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE PORT ROYAL À ROYAN
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/06/2017
Registre : / Page :
|
|
[17.090] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS) AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - CONSTRUCTION D'UNE RÉSIDENCE SOCIALE DE 15 LOGEMENTS RUE PORT ROYAL À ROYAN
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/06/2017
Registre : / Page :
|
|
[17.091] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN POUR LE REMBOURSEMENT D'UN PRÊT RÉALISÉ PAR LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA SAINTONGE (SEMIS) AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - CONSTRUCTION DE 29 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX AVENUE DE L'ESPÉRANCE À ROYAN
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/06/2017
Registre : / Page :
|
|
[17.092] - CONVENTION TRIENNALE (2016 - 2018) D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (ÉCO-QUARTIER "L'YEUSE - LA ROBINIÈRE") - AVENANT DE PROROGATION
Rubrique : Logements
Date du conseil : 30/06/2017
Registre : / Page :
|
|
[17.093] - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNÉE 2018
Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 30/06/2017
Registre : / Page :
|
|
[17.094] - DÉSAFFECTATION D'UN TRONÇON DE VOIE COMMUNALE N° 104, SITUÉE LIEUX-DITS "LES CHAUX" ET "GUINIELLE" À ROYAN
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 30/06/2017
Registre : / Page :
|
|
[17.095] - DÉCLASSEMENT D'UN TRONÇON DE VOIE COMMUNALE N° 104, SITUÉE LIEUX-DITS "LES CHAUX" ET "GUINIELLE" À ROYAN
Rubrique : Voirie
Date du conseil : 30/06/2017
Registre : / Page :
|
|
[17.096] - ALIÉNATION DES PARCELLES CADASTRÉES BZ N° 627 ET CM N° 198 SITUÉES LIEUX-DITS "LES CHAUX" ET "GUINIELLE" À ROYAN AU PROFIT DE LA SCI MCJMJP
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/06/2017
Registre : / Page :
|
|
[17.097] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE BN N° 526 APPARTENANT À M. ET MME HENRI DURAND POUR LA RÉGULARISATION DE L'ALIGNEMENT DE LA RUE DES AULNES ET DE LA RUE DES NOISETIERS À ROYAN
Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/06/2017
Registre : / Page :
|
|
[17.098] - CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX - CESSION GRATUITE DE TERRAINS À HABITAT 17 - ALLÉE DES FURETS
Rubrique : Logements
Date du conseil : 30/06/2017
Registre : / Page :
|
|
[17.099] - MONSIEUR JEAN-MICHEL GOINEAU - INDEMNISATION SUITE AU SINISTRE DU 4 FÉVRIER 2017
Rubrique : Assurances
Date du conseil : 30/06/2017
Registre : / Page :
|
|
[17.100] - MONSIEUR BRUNO MALARDAY - INDEMNISATION SUITE AU SINISTRE DU 3 JUIN 2017
Rubrique : Assurances
Date du conseil : 30/06/2017
Registre : / Page :
|
|
[17.101] - MADAME VALÉRIE MERLE - INDEMNISATION SUITE AU SINISTRE DU 6 AVRIL 2017
Rubrique : Assurances
Date du conseil : 30/06/2017
Registre : / Page :
|
|
[17.102] - EURL CLIP AUDIO - INDEMNISATION SUITE AU SINISTRE DU 2 JUILLET 2016
Rubrique : Assurances
Date du conseil : 30/06/2017
Registre : / Page :
|
|
[17.043] - BUDGET PRINCIPAL - VOTE DU BUDGET PRIMITIF ET DU BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/04/2017
Registre : / Page :
|
|
[17.044] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2017 DE LA TAXE D'HABITATION ET DES TAXES FONCIÈRES
Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/04/2017
Registre : / Page :
|
|
[17.045] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS "SCOLAIRE ET FORMATION"
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 10/04/2017
Registre : / Page :
|
|