Les délibérations du Conseil Municipal

[17.132] - REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE RÉSEAU GAZ

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
Registre : / Page :

[17.133] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION ET D'EQUIPEMENT RURAL (SDEER)

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
Registre : / Page :

[17.134] - COMMISSION "SOCIAL ET FAMILLE" : MODIFICATIF DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
Registre : / Page :

[17.135] - COMMISSION DE TRAVAIL ET RÉFLEXION" COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) : MODIFICATIF DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION FINANCES

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
Registre : / Page :

[17.136] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE AU CENTRE ÉQUESTRE DE ROYAN CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SARL ROYAN HORSE CLUB - AVENANT N°4

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
Registre : / Page :

[17.137] - DÉNOMINATION DE QUATRE VOIES DE DESSERTE DU LOTISSEMENT SANTA CLARA

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
Registre : / Page :

[17.138] - DÉNOMINATION D'UNE VOIE NOUVELLE RACCORDÉE AU "10 ALLÉE DES FURETS"

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
Registre : / Page :

[17.139] - DÉNOMINATION DE DEUX VOIES DE DESSERTE DU LOTISSEMENT "LES PORTES DE L'OCÉAN"

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
Registre : / Page :

[17.140] - EXERCICE D'UN MANDAT SPÉCIAL À L'OCCASION DU "100ÈME CONGRÈS DES MAIRES DE FRANCE" ET DU "SALON DES MAIRES ET DES COLLECTIVITÉS LOCALES"

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
Registre : / Page :

[17.106] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROFIT DU MAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 31/07/2017
Registre : / Page :

[17.107] - CRÉATION DES COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 31/07/2017
Registre : / Page :

[17.108] - DÉSIGNATION DES MEMBRES CONSTITUANT LES COMMISSIONS DE TRAVAIL ET DE RÉFLEXION À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 31/07/2017
Registre : / Page :

[17.109] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION "GROUPEMENT D'INTÉRÊT COMMERCIAL ET COMMUNAL (GICC) - ROYAN SHOPPING"

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 31/07/2017
Registre : / Page :

[17.110] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AFIPADE (ASSOCIATION DES FICHIERS PARTAGÉS DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL EN POITOU-CHARENTES)

Rubrique : Logements
Date du conseil : 31/07/2017
Registre : / Page :

[17.111] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ETUDE DES LANGUES (CAREL)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 31/07/2017
Registre : / Page :

[17.112] - APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES PERMANENTE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 31/07/2017
Registre : / Page :

[17.113] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES PERMANENTE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 31/07/2017
Registre : / Page :

[17.114] - INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 31/07/2017
Registre : / Page :

[17.115] - MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA VOIRIE, DES ESPACES PUBLICS COMMUNAUX ET DES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC - RAPPORT ANNUEL 2016/2017

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 31/07/2017
Registre : / Page :

[17.116] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 1/2017 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/07/2017
Registre : / Page :