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[17.154] - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES VOIES DES LOTISSEMENTS "LE BOUVREUIL", "LE COLIBRI", "FILLEUX"
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 06/11/2017
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[17.155] - INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA VOIRIE ET DES RÉSEAUX DE LA VOIE DÉNOMMÉE "RUE DES PASSEROSES"
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 06/11/2017
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[17.156] - VINCI IMMOBILIER RÉSIDENTIEL - RÉSIDENCE LES BALCONS DE ROYANCE - 21-29 RUE DE LA PROVIDENCE À ROYAN - RÉTROCESSION DES PARCELLES CADASTRÉES AK N°843, 844 ET 846 DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 06/11/2017
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[17.157] - RÉVISION DU PROFIL DE BAIGNADE PLAGE DE FONCILLON DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 06/11/2017
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[17.158] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 06/11/2017
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[17.159] - DÉNOMINATION DE VOIE LOTISSEMENT LES HAUTS DU MAINE
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 06/11/2017
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[17.118] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROFIT DU MAIRE - MODIFICATIF N°1
Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 02/10/2017
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[17.119] - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE COMPÉTENCE PLAN LOCAL D'URBANISME (P.L.U)
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
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[17.120] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N° 2/2017 - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
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[17.121] - PARTICIPATION DE LA VILLE DE ROYAN EN VUE DE LA MISE AUX NORMES DE L'ASCENSEUR ET DE L'ÉTANCHÉITÉ DE LA TOITURE DU BÂTIMENT ANNEXE DU CENTRE AUDIOVISUEL DE ROYAN POUR L'ETUDE DES LANGUES (C.A.R.E.L)
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
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[17.122] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "LES RÉGATES DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2017 - AVENANT N° 2
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
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[17.123] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "ROYAN OCÉAN CLUB GOLF" POUR L'ANNÉE 2017 - AVENANT N° 2
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
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[17.124] - CONTRAT DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS RUE DES LOUTRES À ROYAN AUPRÈS DE LA S.A H.L.M CLAIRSIENNE
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
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[17.125] - EGLISE NOTRE-DAME : MISE EN SÉCURITÉ, ACHÈVEMENT DE LA RESTAURATION EXTÉRIEURE ET MISE EN VALEUR - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
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[17.126] - DEMANDE DE SUBVENTIONS CONCERNANT LES ÉTUDES DE MAITRISE D'ŒUVRE AU PALAIS DES CONGRÈS (BÂTIMENT INSCRIT)
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
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[17.127] - DEMANDE DE SUBVENTIONS CONCERNANT L'ÉTUDE DE DIAGNOSTIC ARCHITECTURAL AU PALAIS DES CONGRÈS (BÂTIMENT INSCRIT)
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
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[17.128] - CONSTRUCTION DE TERRAINS FAMILIAUX À DESTINATION DES GENS DU VOYAGE SÉDENTARISÉS SUR LE SITE DE LA PUISADE - PLAN DE FINANCEMENT MODIFIÉ
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
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[17.129] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS CULTURELLES
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
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[17.130] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
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[17.131] - ADMISSION DE CRÉANCES EN NON-VALEUR ET DE CRÉANCES ÉTEINTES - BUDGET PRINCIPAL
Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/10/2017
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