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[17.176] - DÉFICIT DE LA RÉGIE D'AVANCES DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME DE ROYAN (OMT), AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DU RÉGISSEUR TITULAIRE
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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.177] - DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LE CHAUFFAGE ET LA CLIMATISATION SALLE "JEAN GABIN"
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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.178] - CENTRE ÉQUESTRE DE MAINE-GAUDIN - DEMANDE DE SUBVENTION AU "FONDS EPERON" (FONDS D'ENCOURAGEMENT AUX PROJETS ÉQUESTRES RÉGIONAUX OU NATIONAUX) ET AU DÉPARTEMENT DE CHARENTE-MARITIME POUR LA RÉFECTION DE LA PLATEFORME BLANCHE
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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.179] - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIVE À LA MISE EN ACCESSIBILITÉ DES ARRÊTS DU RÉSEAU DE TRANSPORT URBAIN "CARA'BUS"
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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.180] - ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES, MISE À ENQUÊTE PUBLIQUE
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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.181] - RÉGULATIONS COMPTABLES DES SOLDES DÉBITEURS DES COMPTES 266, 274 ET 2764
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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.182] - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE BE N° 261, SITUÉE LIEU-DIT "LES BACRIES" À ROYAN, APPARTENANT À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA), POUR LA CRÉATION D'UN BASSIN DE RÉTENTION DES EAUX PLUVIALES
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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.141] - CONVENTION D'OBJECTIFS CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE DU MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN ET COMMERCES ENVIRONNANTS (AIMCR +) POUR L'ANNÉE 2017 - AVENANT N°1
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Date du conseil : 06/11/2017
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[17.142] - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE "PROMOTION DU TOURISME DONT LA CRÉATION D'OFFICES DE TOURISME" À COMPTER DU 1ER JANVIER 2017 - APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)
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Date du conseil : 06/11/2017
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[17.143] - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE "ZONE D'ACTIVITÉS ECONOMIQUES (ZAE)" À COMPTER DU 1ER JANVIER 2017 - APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)
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Date du conseil : 06/11/2017
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[17.144] - ZONE D'ACTIVITÉ ECONOMIQUE - TRANSFERT EN PLEINE PROPRIÉTÉ DES BIENS NÉCESSAIRES À L'EXERCICE DE LA COMPÉTENCE - DÉTERMINATION DES CONDITIONS FINANCIÈRES ET PATRIMONIALES
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Date du conseil : 06/11/2017
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[17.145] - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) AU 1ER JANVIER 2018 - MODIFICATION DE LA RÉDACTION DE LA COMPÉTENCE DES GENS DU VOYAGE ET COMPÉTENCE GEMAPI
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Date du conseil : 06/11/2017
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[17.146] - CONVENTION DE PARTENARIAT "COLLÈGES NUMÉRIQUES ET INNOVATION PÉDAGOGIQUE" À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ACADÉMIE DE POITIERS
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Date du conseil : 06/11/2017
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[17.147] - ADHÉSION À L'ASSOCIATION MARCHÉS PUBLICS D'ACQUITAINE (AMPA)
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Date du conseil : 06/11/2017
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[17.148] - MISE EN PLACE DE DEUX ATELIERS BANDE-DESSINÉE À LA MÉDIATHÈQUE DANS LE CADRE DU CONTRAT TERRITOIRE LECTURE
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Date du conseil : 06/11/2017
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[17.149] - MULTIPLEXE : AMÉNAGEMENT DES ABORDS - DÉPÔT D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE
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Date du conseil : 06/11/2017
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[17.150] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°3 / 2017 - BUDGET PRINCIPAL
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Date du conseil : 06/11/2017
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[17.151] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) POUR L'ANNÉE 2017
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Date du conseil : 06/11/2017
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[17.152] - MODIFICATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)
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Date du conseil : 06/11/2017
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[17.153] - NOUVELLE DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (CLAVAP)
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Date du conseil : 06/11/2017
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