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Les délibérations du Conseil Municipal

[18.015] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "CENTRE SOCIOCULTUREL DE ROYAN" POUR L'ANNÉE 2018

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/02/2018
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[18.016] - CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/02/2018
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[18.017] - OPÉRATIONS DE CLÔTURE DE LA RÉGIE À PERSONNALITÉ MORALE ET À AUTONOMIE FINANCIÈRE DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/02/2018
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[18-045] - CONCERNANT LE TARIF HORAIRE D'UTILISATION DES SALLES COSEC DES GYMNASES LANDRY, PELLETAN, ZOLA, ATLANTIQUE et ESPACE CORDOUAN

Rubrique : Redevances
Date du conseil : 02/02/2018
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[17.160] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - AUTORISATION D'OUVERTURE DES COMMERCES POUR 12 DIMANCHES SUR L'ANNÉE 2018

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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.161] - REMPLACEMENT DES MEMBRES ÉLUS AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)

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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.162] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA POUR L'ANNÉE 2016

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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.163] - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR L'ANNÉE 2016

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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.164] - MOTION TRAVAUX D'ÉLECTRIFICATION SUR VOIES FERRÉES - DESSERTE FERROVIAIRE ANGOULÊME - COGNAC - SAINTES - ROYAN

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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.165] - RÉVISION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP)

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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.166] - PRIX DE LA VILLE DE ROYAN - 28ÈME SALON D'AUTOMNE - ANNÉE 2017

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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.167] - ADHÉSION À LA PLATEFORME DE DÉMATÉRIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS "DEMAT" - ASSOCIATION MARCHÉS PUBLICS D'AQUITAINE (AMPA)

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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.168] - DÉCISION SUR LE PRINCIPE DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DES PLAGES DE LA VILLE DE ROYAN

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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.169] - AMÉNAGEMENT DE DIX TERRAINS FAMILIAUX SUR LE SITE DE LA PUISADE À ROYAN - PASSAGE EN SERVITUDE DES RÉSEAUX ÉLECTRIQUES - TÉLÉCOMMUNICATIONS - DISTRIBUTION EAU POTABLE ET COLLECTE DES EAUX USÉES

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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.170] - CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LE DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME, LA VILLE DE SAINT-PALAIS-SUR-MER ET LA VILLE DE ROYAN : AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR POUR ACCÉDER AU GOLF ET AU CENTRE ÉQUESTRE DE ROYAN - ROUTE DÉPARTEMENTALE N° 25

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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.171] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDIT N°4/2017 - BUDGET PRINCIPAL

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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.172] - OUVERTURE DE CRÉDITS ANTICIPÉS POUR L'EXERCICE 2018 (SECTION INVESTISSEMENT)

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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.173] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DIVERSES

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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.174] - INDEMNITÉ DE CONSEIL ALLOUÉE AU CHEF DE SERVICE COMPTABLE DE ROYAN

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Date du conseil : 15/12/2017
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[17.175] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) POUR L'ANNÉE 2018

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Date du conseil : 15/12/2017
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