Les délibérations du Conseil Municipal

[46.115] - FACTURE MOREAU

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/10/1946
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[46.116] - HÔPITAL FINANCEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/10/1946
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[46.117] - MONUMENT ROOSEVELT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/10/1946
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[46.118] - RELÈVEMENT DU TRAITEMENT DES AUXILIAIRES ROUTIERS DE LA COMMUNE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 31/10/1946
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[46.119] - MARCHÉ DE GRÉ A GRÉ AVEC MONSIEUR DELMAS POUR RÉPARATIONS DES DOMMAGES DE GUERRE DE LA VILLE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 31/10/1946
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[46.101] - TAXE VICINALE

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 02/10/1946
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[46.102] - MÉMOIRE SENUSSON

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 02/10/1946
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[46.103] - MARCHÉ DE GRÉ A GRÉ FRADIN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 02/10/1946
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[46.104] - RETRAITÉS INDEMNITÉ EXCEPTIONNELLE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 02/10/1946
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[46.105] - RETRAITÉS TAUX DE L'INDEMNITÉ EXTRAORDINAIRE PRÉVU PAR LA LOI 46.1818 DU 3 AOUT 1946

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 02/10/1946
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[46.106] - INDEMNITÉ AUX AGENTS CONTRACTUELS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 02/10/1946
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[46.107] - FINANCEMENT DES TRAVAUX DE RECONSTRUCTION

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 02/10/1946
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[46.108] - CRÉANCE DE LA "FIDUCIAIRE DE FRANCE"

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 02/10/1946
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[46.109] - HÔPITAL PERSONNEL

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 02/10/1946
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[46.089] - BÂTIMENTS COMMUNAUX

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 09/09/1946
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[46.090] - PLAGE UN CONTRAT AVEC MADAME BECQUET POUR L'INSTALLATION DE BAINS SUR LA PLAGE DU CHAI

Rubrique : Plages
Date du conseil : 09/09/1946
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[46.091] - INDEMNITÉ DE CHERTÉ DE LA VIE LOI DU 3 AOUT 1946

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/09/1946
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[46.092] - SALAIRE DE MONSIEUR PILOTON

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 09/09/1946
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[46.093] - INDEMNITÉ MABILLE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/09/1946
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[46.094] - PENSION DAOUST

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 09/09/1946
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