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Les délibérations du Conseil Municipal

[47.075] - MÉMOIRE TARAISE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/08/1947
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[47.076] - MÉMOIRE RUIZ

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/08/1947
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[47.077] - MARCHÉ S.G.E.B.T.P.

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 29/08/1947
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[47.078] - MATÉRIEL DE FÊTE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 29/08/1947
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[47.079] - REMBOURSEMENT DE L'EMPRUNT DE LA SOCIÉTÉ DES MARCHÉS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 29/08/1947
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[47.071] - MARCHÉ GAGNERY PLOMBIER

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/08/1947
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[47.072] - MARCHÉ ROBIN MENUISIER

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/08/1947
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[47.073] - TRAITEMENT DES EMPLOYÉS COMMUNAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 11/08/1947
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[47.066] - MARCHÉ ROYER TRANSPORT DE BOIS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/07/1947
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[47.067] - CONTRAT DELMAS RÉPARATION VILLA VERNALIS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/07/1947
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[47.068] - EMPRUNT DE LA SOCIÉTÉ DES MARCHÉS PRESCRIPTION QUINQUENNALE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/07/1947
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[47.069] - INDEMNITÉ DE FONCTION AUX MAIRES ET ADJOINTS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/07/1947
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[47.070] - POLICE PERSONNEL AUXILIAIRE POUR LA SAISON

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/07/1947
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[47.065] - ACHAT D'UN CAMION

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 16/07/1947
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[47.062] - HONORAIRES DE MONSIEUR JOURDAIN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 09/07/1947
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[47.063] - SÉCURITÉ SOCIALE COTISATION DES TITULAIRES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 09/07/1947
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[47.064] - MARCHÉ ROBIN ENTREPRENEUR EN MENUISERIE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 09/07/1947
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[47.052] - PERSONNEL DE REMPLACEMENT DE L'HÔPITAL

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 12/06/1947
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[47.053] - NETTOYAGE DES MARCHÉS MADAME FEYFANT CHARGÉE DU NETTOYAGE DU MARCHÉ

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 12/06/1947
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[47.054] - NETTOYAGE DU MARCHÉ MONSIEUR SALERNO NETTOYAGE DU MARCHÉ DE FONT DE CHERVES

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 12/06/1947
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