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Les délibérations du Conseil Municipal

[18.089] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC "SOUS-TRAITÉS D'EXPLOITATION DES PLAGES DE LA VILLE DE ROYAN" - CHOIX DES DÉLÉGATAIRES

Rubrique : Plages
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.090] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC "SOUS-TRAITÉS D'EXPLOITATION DES PLAGES DE LA VILLE DE ROYAN" - CHOIX DU DÉLÉGATAIRE SUITE À UNE INFRUCTUOSITÉ

Rubrique : Plages
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.091] - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE CASINO DE ROYAN EXERCICE 2016-2017

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.092] - CANDIDATURE DE LA VILLE DE ROYAN AU LABEL "MA COMMUNE AIME LIRE ET FAIRE LIRE"

Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.093] - DÉNOMINATION DE VOIE - EXTENSION DE LA RUE DES SEMIS

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.094] - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU LABEL "VILLE D'ART ET D'HISTOIRE" AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE LA NOUVELLE-AQUITAINE (DRAC)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.095] - ACQUISITION À L'EURO SYMBOLIQUE, DE DEUX CONTAINERS DE TRANSPORT MARITIME, APPARTENANT À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.096] - AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) - ARRÊT DU PROJET APRÈS LE BILAN DE CONCERTATION

Rubrique : AVAP - ZPPAUP
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.097] - ZONES D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE (ZAE) ROYAN 2 - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) POUR L'ENTRETIEN DE LA ZAE POUR LA PÉRIODE DE 2018 À 2022

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.098] - ADHÉSION AU SYNDICAT MIXTE SOLURIS

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.099] - CONVENTION ADHÉSION-PROJET N° CCA 17-14-006 DE MAÎTRISE FONCIÈRE D'EMPRISES, RELATIVE À LA CONVENTION CADRE N° CC 17-14-001, ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF) DE NOUVELLE-AQUITAINE - AVENANT N°4

Rubrique : Divers
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.100] - ALIÉNATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AT N° 85, SISE 52 AVENUE LOUIS BOUCHET À ROYAN, AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ FONCIÈRE "HABITAT ET HUMANISME"

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.101] - DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL - ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA RÉSIDENCE DOMAINE DE MONS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.102] - ÉCOLE JEAN PAPEAU : EXTENSION DES SANITAIRES ET CRÉATION D'UN PRÉAU - DÉPÔT D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 18/06/2018
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[18.069] - DÉTERMINATION DU NOMBRE ET DE LA RÉPARTITION DES SIÈGES DE CONSEILLER COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE (C.A.R.A) SUITE À L'ÉLECTION ANTICIPÉE DANS L'UNE DE SES COMMUNES MEMBRES

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 14/06/2018
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[18.040] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2018, DE LA TAXE D'HABITATION ET DES TAXES FONCIÈRES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.041] - BUDGET PRIMITIF 2018 (BP)- VOTE BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.042] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DIVERSES ASSOCIATIONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.043] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) POUR L'ANNÉE 2018

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/04/2018
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[18.044] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION "COMITÉ DES FÊTES ET D'ANIMATIONS DE ROYAN (CFAR) " POUR L'ANNÉE 2018

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/04/2018
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