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Les délibérations du Conseil Municipal

[48.012] - CANTINES SCOLAIRES PRIX DES REPAS

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 06/02/1948
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[48.013] - SALAIRE DU PERSONNEL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 06/02/1948
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[48.014] - PERSONNEL TRAVAUX SUPPLÉMNETAIRES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 06/02/1948
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[48.015] - RETRAITES INDEMNITÉ FORFAITAIRES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 06/02/1948
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[48.016] - CIMETIÈRE RECLASSEMENT DE MONSIEUR ROSSIGNOL

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 06/02/1948
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[48.017] - SUBVENTION A L'HÔPITAL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 06/02/1948
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[48.018] - ACHAT D'UN CAMION BENNE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 06/02/1948
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[48.019] - INDEMNITÉ FORFAITAIRE POUR LES FRAIS DE FONCTIONS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 06/02/1948
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[48.001] - INDEMNITÉ D'OCCUPATION DU TERRAIN VILLEUR

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/01/1948
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[48.002] - CIMETIÈRE CRÉATION DE CONCESSIONS TEMPORAIRES RÉVISONS DU TARIF

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 22/01/1948
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[48.003] - PERSONNEL INDEMNITÉ SPÉCIALE ET TEMPORAIRE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 22/01/1948
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[48.004] - MÉMOIRE BRECQ BICYCLETTE MÉMAIN

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/01/1948
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[48.005] - INDEMNITÉ AUX POMPIERS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 22/01/1948
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[48.006] - CONTRAT D'ARCHITECTE MONSIEUR DURCE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 22/01/1948
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[48.007] - SUBVENTION AU MONUMENT DE BRIE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/01/1948
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[48.008] - SUBVENTION A L'ENTRAIDE "SOUPE DES VIEUX"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/01/1948
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[48.009] - SUBVENTION AU CLUB ATHLÉTIQUE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/01/1948
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[48.010] - DÉLÉGUÉ AU CONSEIL DE DISCIPLINE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 22/01/1948
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[47.108] - AVENANT DERVIEUX BOUCHER POUR LES CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 17/12/1947
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[47.109] - REMISE EN ÉTAT DU CHAI ROUSSEAU

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/12/1947
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