Les délibérations du Conseil Municipal

[48.034] - REMPLACEMENT DES TITRES DÉTRUITS DE LA SOCIÉTÉ DES MARCHÉS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 22/04/1948
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[48.035] - RECONSTITUTION APPLICATION DES NOUVEAUX COEFFICIENTS

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 22/04/1948
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[48.036] - RESTITUTION D'UN SOMME INDUMENT PERÇUE PAR LA VILLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/04/1948
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[48.037] - SERVICES PUBLICS ELECTRICITÉ

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 22/04/1948
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[48.038] - PERSONNEL RÈGLEMENT DE LA CAISSE DES RETRAITES AVANCE SUR PENSIONS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 22/04/1948
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[48.039] - PERSONNEL AVANCEMENT ET MISE À LA RETRAITE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 22/04/1948
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[48.040] - SUPPRESSION DE LA TAXE SUR LES LOCAUX INSUFFISAMMENT OCCUPÉS

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 22/04/1948
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[48.027] - HÔPITAL ACHAT D'UNE BICYCLETTE

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 17/03/1948
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[48.028] - HÔPITAL ACHAT D'UNE AMBULANCE

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 17/03/1948
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[48.029] - FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 17/03/1948
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[48.030] - TRAITEMENT DU PERSONNEL AUXILIAIRE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 17/03/1948
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[48.031] - MÉMOIRE GILLARD

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 17/03/1948
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[48.020] - CASERNE CHAMPLAIN ABANDON D'UNE RÉVERVE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 24/02/1948
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[48.021] - SYNDICAT D'INITIATIVE CONSTRUCTION D'UN PAVILLON PROVISOIRE

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 24/02/1948
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[48.022] - TAXE D'ABATAGE USAGE DES LOCAUX RECETTES DE L'ABATTOIR

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 24/02/1948
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[48.023] - TRAITEMENT DU VÉTÉRINAIRE INSPECTEUR DE L'ABATTOIR

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/02/1948
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[48.024] - HÔPITAL DISPENSE D'ADJUDICATION

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 24/02/1948
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[48.025] - AUGMENTATION DU TARIF DE CREUSEMENT DES FOSSES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 24/02/1948
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[48.026] - RÉ INHUMATION DES CORPS DES VICTIMES DE LA GUERRE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 24/02/1948
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[48.011] - CAHIER DES CHARGES DES CASINOS

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 06/02/1948
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