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Les délibérations du Conseil Municipal

[48.053] - ASSURANCE DE LA VILLE ACCIDENTS DU TRAVAIL PERSONNE TITULAIRE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 28/08/1948
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[48.054] - TRAVAUX DE RECONSTRUCTION RÉPARATION DE LA CHAPELLE DE PONTAILLAC

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 28/08/1948
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[48.055] - DOSSIER DOMMAGE DE LA VILLA "LE SOUVENIR"

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 28/08/1948
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[48.056] - ACHAT D'UNE AMBULANCE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 28/08/1948
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[48.057] - LOCATION DE TERRAIN POUR CONSTRUCTION DU COMMISSARIAT DE POLICE PROVISOIRE

Rubrique : Baux
Date du conseil : 28/08/1948
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[48.058] - HÔPITAL AUTORISATION DE PRENDRE UNE AIDE TEMPORAIRE DE BUREAU PENDANT LES PÉRIODES D'INFLUENCE

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 28/08/1948
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[48.059] - AFFAIRE MOREL LE CONSEIL ACCORDE À MONSIEUR MOREL UNE INDEMNITÉ DE 25 000F POUR UTILISATION DE SA VOITURE PERSONNELLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/08/1948
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[48.048] - MARCHÉ CORNADEAU ET MIRLANDE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/07/1948
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[48.049] - INDEMNITÉ DE DIFFICULTÉS EXCEPTIONNELS D'EXISTENCES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 13/07/1948
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[48.050] - AUXILIAIRE DE POLICE SURCROIT DE TRAVAIL IMPOSÉ À LA POLICE PENDANT LA SAISON D'ÉTÉ

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 13/07/1948
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[48.051] - LOYER DES GARAGES UTILISÉS PAR LES COMMERÇANTS DU MARCHÉ DE PONTAILLAC

Rubrique : Baux
Date du conseil : 13/07/1948
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[48.041] - THÉÂTRE DE VERDURE REDEVANCE POUR USAGE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/05/1948
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[48.042] - MARCHÉ ROSSIGNOL TRAVAUX DE MENUISERIE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 28/05/1948
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[48.043] - ENLÈVEMENT DES FUMIERS DE L'ABATTOIR

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/05/1948
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[48.044] - MÉMOIRE GILLARD

Rubrique : Divers
Date du conseil : 28/05/1948
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[48.045] - FÊTE DES MÈRES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/05/1948
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[48.046] - FOURNITURES SCOLAIRES ELÈVE LASSERRE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/05/1948
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[48.047] - CITÉ COMMERCIALE UNE BOITE AUX LETTRES SERA POSÉE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 28/05/1948
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[48.032] - PAIEMENT DES SUBVENTION ACCORDÉES EN 1947

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/04/1948
Registre : / Page :

[48.033] - TRAVAUX EXÉCUTÉS EN 1947 À MANDATER EN 1948

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 22/04/1948
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